Balance of Payments Manual
Chapter

XII. Voyages

Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
June 1993
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Nature des services de voyages3

241. Les transactions liées aux voyages different des autres composantes des services internationaux, en ce sens qu’il s’agit d’activités qui sont fonction de la demande; en effet, le «consommateur» (le voyageur)4 se rend sur le lieu où sont établis les «fournisseurs» (résidents de l’économie où le voyageur séjourne) pour s’y procurer les biens et services qu’il désire obtenir. Par voyages, il ne faut donc pas entendre une espèce particulière de services mais plutôt un ensemble de services «consommés» par les voyageurs. Les voyages ne sont pas une catégorie distincte de services dans la Classification centrale de produits (CPC).

Définition

242. La rubrique des voyages recouvre essentiellement les biens et services fournis par une économie aux voyageurs (terme défini au paragraphe 243) au cours d’un séjour de moins d’un an sur le territoire de cette économie. Les biens et services sont acquis par le voyageur, pour son compte, ou lui sont fournis sans contrepartie, pour qu’il en fasse lui-même usage ou qu’il les cède à d’autres personnes. Cela exclut le transport international de voyageurs, qui relève des services rendus aux passagers, à classer dans les transports. (Voir le paragraphe 232.)

243. Un voyageur est une personne qui séjourne moins d’un an sur le territoire d’une économie dont il n’est pas résident, pour quelque raison que ce soit, sauf dans les cas suivants: i) les personnes en poste sur une base militaire ou auprès d’un autre organe des administrations publiques de leur propre pays, ce qui inclut les diplomates et autre personnel d’ambassade; ii) les personnes à la charge d’une personne visée en i); ou iii) les personnes qui exercent directement une activité productive pour une entité résidente de ladite économie. (Voir les paragraphes 67 à 70.) Les dépenses encourues par les personnes visées en i) et ii) sont enregistrées à la rubrique services fournis ou reçus par les administrations publiques, n.c.a., qui est examinée au chapitre XIII. Les dépenses des particuliers, y compris les travailleurs saisonniers et frontaliers, qui relèvent de iii) s’inscrivent à la rubrique voyages. Parmi les voyageurs figurent les touristes, c’est-à-dire les voyageurs qui passent au moins une nuit dans le pays visité, et les voyageurs d’un jour ou excursionnistes, c’est-à-dire ceux qui font un séjour de moins de vingt-quatre heures sans passer la nuit sur le territoire de l’économie où ils voyagent. Ce dernier groupe de voyageurs peut être classé dans une catégorie séparée, ou dans un poste pour mémoire par les économies dans lesquelles leurs transactions représentent un montant important.

244. La règle d’un an ne s’applique pas aux étudiants ni aux patients qui reçoivent des soins médicaux, lesquels restent résidents de leur propre économie, quelle que soit la durée de leur séjour. Toutes les dépenses occasionnées aux étudiants par leurs études, notamment les frais d’inscription et les dépenses au titre du logement et de la nourriture (que ceux-ci soient fournis ou non par l’établissement dispensant l’enseignement), et aux patients par les soins qu’ils reçoivent, par exemple les frais d’hôpital, les traitements et les honoraires des médecins, etc., doivent être enregistrées à la rubrique des voyages et figurer séparément, si possible, dans le tableau des renseignements complémentaires requis sur certains postes. (Voir ce tableau à la fin du chapitre VIII,) Les frais de services rendus à l’étranger (y compris les cours par correspondance) par des enseignants ou des médecins s’inscrivent à la rubrique des services personnels, culturels et relatifs aux loisirs.

Classification des voyages

245. Bien que, dans la liste des composantes types du Manuel, la rubrique voyages ne se subdivise qu’en deux catégories—voyages à titre professionnel et voyages à titre personnel—, on peut faire à l’intérieur de chacune des distinctions (voir ci-dessous) qui ne sont pas sans intérêt pour divers usages analytiques.

Voyages d titre professionnel

246. Cette catégorie regroupe les voyageurs qui se rendent à l’étranger pour des raisons professionnelles, quelles qu’elles soient; les équipages de navires ou d’avions effectuant des escales courtes ou prolongées; les employés des administrations publiques ou des organisations internationales en déplacement officiel; le personnel travaillant pour des entreprises qui ne sont pas résidentes de l’économie où les travaux sont exécutés.

247. Les personnes en déplacement professionnel sont celles qui se rendent dans un pays pour mener une campagne de vente, prospecter un marché, prendre part à des négociations commerciales, remplir une mission, assister à une réunion, effectuer des travaux de production ou d’installation ou réaliser d’autres opérations pour le compte d’une entreprise résidente dans une autre économie. La rubrique voyages enregistre leurs achats personnels de biens et services (y compris ceux qui leur sont remboursés par leur employeur) mais ne comprend ni les ventes ni les achats qu’ils peuvent conclure pour le compte de l’entreprise qu’ils représentent. Les achats personnels de biens et services effectués par les travailleurs saisonniers et frontaliers et par les autres travailleurs non résidents dans l’économie où ils sont employés doivent eux aussi être enregistrés à cette rubrique. (Voir les paragraphes 246 et 271.) Ces dépenses ne sont pas incluses dans le tourisme par l’Organisation mondiale du tourisme (OMT).

248. Les employés des administrations publiques ou des organisations internationales en voyage officiel (paragraphe 246) doivent être distingués du personnel officiel en poste ou ayant un domicile, respectivement, dans le pays, (Les achats de ce personnel figureront à la rubrique des services fournis ou reçus par les administrations publiques, n.c.a.)

Voyages à titre personnel

249. Cette catégorie regroupe les voyageurs qui se rendent à l’étranger à des fins autres que professionnelles (par exemple, dans le cadre de leurs loisirs, pour y passer leurs vacances, pour participer à des manifestations sportives ou à des activités à caractère récréatif ou culturel, pour rendre visite à des parents et amis, pour accomplir un pèlerinage ou d’autres rites religieux, faire des études ou recevoir des soins médicaux). Dans cette catégorie entrent aussi les employés des administrations publiques en congé sur le territoire de toute économie qui n’est pas celle dont ils sont résidents ni celle où ils sont en poste, et les voyageurs en transit, c’est-à-dire ceux qui passent quelque temps dans un pays alors qu’ils sont en route vers une autre destination.

Biens et services couverts

250. Tous les biens et services fournis aux voyageurs (définis plus haut) par l’économie dans laquelle ils voyagent et pour leur propre usage sont enregistrés à la rubrique des voyages. Ces biens et services peuvent soit être payés par le voyageur (ou par d’autres pour son compte), soit lui être fournis sans contrepartie; c’est par exemple le cas de la nourriture et du logement qui sont offerts à titre gracieux aux visiteurs officiels ou aux amis et parents. En pratique, on ne dispose généralement pas de renseignements sur les biens et services fournis sans contrepartie. Si l’on a des données à ce sujet, il faut passer une contre-écriture au poste des transferts.

251. Les inscriptions les plus courantes dans la rubrique des voyages sont le logement, la nourriture et les boissons, les distractions et les transports à l’intérieur du pays visité—tous biens et services qui sont consommés sur le territoire de l’économie qui les fournit—ainsi que les cadeaux, souvenirs et autres articles (quelle qu’en soit la valeur) que les visiteurs achètent pour leur propre usage et qu’ils emportent avec eux.

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