Chapter

VI. Enquêtes concernant les transactions internationales sur titres

Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
March 1995
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Aperçu général

250. Le chapitre 4 traite des enquêtes qui sont menées auprès des entreprises (EE) et qui visent à obtenir des intéressés les données permettant d’évaluer les engagements et les créances à l’égard des non-résidents. Il se peut toutefois qu’il soit nécessaire d’y adjoindre d’autres dispositifs pour la collecte de données dans les pays où a) des titres sont émis par des résidents et acquis par des non-résidents—en particulier si les titres sont détenus par des dépositaires (détenteurs désignés) résidents pour le compte de leurs clients non résidents; b) des titres sont émis par des non-résidents et acquis par des résidents; ou c) des gestionnaires de portefeuille (banques ou sociétés de gestion de portefeuille) placent des fonds à l’étranger pour le compte de leurs clients. Il se peut également qu’un pays utilisant un SCTI ait à prendre des dispositions spéciales pour recueillir des données sur les transactions passant par des intermédiaires résidents qui agissent pour le compte de non-résidents. Le présent chapitre traite du rôle des intermédiaires financiers et de l’incidence de leurs opérations sur la BP, et décrit les divers moyens par lesquels le statisticien peut recueillir les données de BP appropriées concernant les transactions internationales sur titres. (Le terme intermédiaire est utilisé ici au sens large et englobe les banques et les courtiers en valeurs mobilières, ainsi que les sociétés gérant, pour le compte de leurs clients, des portefeuilles d’actions et obligations qui sont importants par rapport à ceux qu’elles gèrent pour leur propre compte39.)

251. Par titres, on entend les actions de sociétés, obligations et autres titres d’endettement, les instruments du marché monétaire et les produits dérivés tels que les options, contrats à terme, etc. L’une des caractéristiques essentielles d’un titre est sa négociabilité.

252. Les marchés des titres internationaux sont complexes, et il se peut que le statisticien ait à recourir à plusieurs sources de données pour établir les statistiques de BP relatives à ces marchés. Il se peut également qu’il doive mesurer les transactions sur titres auxquelles participent des non-résidents par analogie avec des transactions semblables entre deux secteurs de l’économie en question pour assurer leur compatibilité avec les données de la comptabilité nationale.

Données requises

253. Il est utile, pour bien saisir les besoins en matière de données, de définir un modèle statistique. Le modèle statistique devrait comporter des informations sur les positions de stocks, les mouvements de capitaux et les flux de revenus, les flux de services financiers et les impôts retenus à la source, et présenter également les catégories d’informations suivantes:

  • le type d’instrument;

  • l’émetteur de l’instrument, c’est-à-dire l’entité qui contracte l’engagement;

  • le détenteur de l’instrument;

  • le pays (marché) où l’instrument est émis;

  • la monnaie dans laquelle l’instrument est libellé.

254. Conformément au MBP, les instruments négociables doivent être subdivisés en titres de participation (actions ordinaires et actions avec droit de vote), titres d’endettement à long terme (obligations assorties ou non de garantie, certificats de dépôt, titres d’emprunt à échéance initiale de plus d’un an, et parts privilégiées non participantes), instruments d’endettement du marché monétaire à court terme (bons et obligations à échéance initiale de 12 mois au maximum) et dérivés financiers (options, contrats à terme et «swaps» de taux d’intérêt et de devises).

255. Il est essentiel de déterminer l’émetteur et le détenteur des titres pour identifier les avoirs et engagements extérieurs aux fins de la BP. Le statisticien devra calculer le montant des titres émis par des résidents et acquis ou cédés par des non-résidents et, de même, le montant des titres émis par des non-résidents et acquis ou cédés par des résidents.

256. Le pays (marché) où un titre est émis peut être un important élément d’information; c’est un facteur qui peut s’avérer décisif dans le choix du système de collecte à retenir et intéressant du point de vue analytique.

257. La monnaie de libellé de l’instrument est une information qui est importante pour l’analyse et peut faciliter les calculs si le statisticien doit estimer certaines données (par exemple, celles qui ont trait aux flux ou aux revenus) à partir d’autres données (par exemple, celles qui se rapportent aux positions de stocks).

258. Pour certaines catégories de titres, il n’est peut-être pas possible pour le statisticien de se limiter à une seule source de données; il se peut, en effet, qu’il soit amené à utiliser les informations provenant de sources différentes et à les rassembler en un ensemble cohérent. Si des anomalies sont décelées dans les données ainsi rassemblées, il importe d’en déterminer les causes et d’y remédier. En fait, ces anomalies peuvent signaler l’existence d’importantes lacunes dans les données. Par conséquent, le regroupement des données en un tout cohérent est une opération qui peut permettre d’améliorer la qualité globale de la BP.

259. Pour l’évaluation des transactions sur titres, il vaut beaucoup mieux recueillir des données brutes sur a) les titres nouvellement émis et remboursés et b) les ventes et achats sur le marché secondaire. Ces informations sont particulièrement utiles pour l’analyse de la dette internationale—comme pour le calcul des ratios du service de la dette.

260. Il convient d’enregistrer les transactions sur titres, déduction faite des frais et commissions, qui doivent figurer à la rubrique des services financiers dans la BP. De même, lorsque des données sont recueillies sur les intérêts à recevoir ou à payer, les impôts retenus à la source doivent être inclus dans le montant de revenu brut enregistré, avec une écriture de contrepartie à la rubrique des impôts retenus à la source du poste des transferts.

Identification des émetteurs et des détenteurs de titres

261. Le cadre institutionnel des transactions sur titres varie d’un pays à l’autre, mais il semble que certaines caractéristiques soient applicables à tous les cas.

262. Avant d’émettre un titre, une entreprise—ou un courtier en valeurs mobilières agissant en son nom—doit généralement s’adresser à un organisme de contrôle public ou quasi public, tel qu’une bourse des valeurs, pour obtenir une attestation établissant que l’émission de titres remplit certaines conditions statutaires. Un seul et unique numéro de référence est généralement attribué à chaque titre, sur lequel certaines informations sont publiées, à savoir l’identité de l’émetteur, le type de titres en question, les revenus versés, l’échéance et la monnaie de libellé. (Ces éléments d’information ne s’appliquent pas tous aux titres de participation.) Le statisticien de la BP pourrait donc établir une base de données contenant des informations sur chaque titre émis—ou au moins sur les titres émis dans le pays d’origine. Cette base de données permettrait de vérifier les données communiquées par les répondants ou d’estimer les postes qui ne sont pas toujours directement mesurables40. S’il n’y a pas attribution d’un seul et unique numéro de référence, comme c’est le cas dans certains pays, le statisticien peut mettre au point un système de codage approprié41.

263. La propriété d’un titre est parfois prouvée par des documents. Dans certains cas, il s’agit seulement d’un bout de papier (par exemple un certificat d’action ou d’obligation); dans bien d’autres, il existe un registre où sont inscrits le nom et l’adresse des détenteurs qui sont propriétaires des titres42. Dans certains pays, le registre primaire des détenteurs de titres est tenu par la société émettrice ou par le courtier en valeurs mobilières sur autorisation de l’émetteur. Dans de nombreux pays européens, ce sont les banques qui tiennent ce registre, sous une forme de plus en plus souvent informatisée; dans nombre de pays industrialisés le support papier est en voie d’élimination. Le nom du détenteur d’un titre permet de déterminer s’il s’agit d’une personne physique ou morale résidente, d’un possesseur pour compte résident qui détient le titre pour le compte d’un client, ou d’un détenteur ou possesseur pour compte non résident. Le possesseur pour compte résident peut être considéré comme détenant un registre secondaire—qui contient, quant à lui, le nom et l’adresse des détenteurs propriétaires. À l’aide du registre secondaire, on peut déterminer si le détenteur propriétaire du titre est un particulier résident, une entreprise résidente, un possesseur résident agissant pour le compte d’un client, ou bien un détenteur propriétaire ou un possesseur pour compte non résident. (L’expression possesseur pour compte est utilisée au sens large pour recouvrir les gestionnaires de portefeuille, possesseurs pour compte, administrateurs fiduciaires, dépositaires, gérants de fonds, banques remplissant des fonctions du même type, etc.). Un titre peut être inscrit sur plusieurs registres secondaires qui sont tenus par des possesseurs pour compte, mais chaque titre peut en fin de compte être attribué à un particulier résident, à une entreprise résidente ou à une entité non résidente.

264. Les organisations résidentes tenant les registres primaires et secondaires devraient pouvoir déterminer, pour chaque titre qu’elles gèrent, l’identité de l’émetteur, la quantité et la valeur du ou des titres détenus par des résidents et par des non-résidents. À l’aide de ces registres, il devrait en outre être possible d’identifier les revenus versés aux non-résidents, ainsi que les commissions et les impôts retenus à la source et payés par des non-résidents.

265. Certains agents qui achètent des actions ou d’autres types de titres souhaitent que leur nom ne soit pas porté sur le registre primaire d’une société et veillent en conséquence à y faire inscrire le nom d’un possesseur pour compte comme propriétaire nominal du titre. Cette opération a parfois pour but de dissimuler l’identité d’un actionnaire qui envisage de prendre le contrôle de la société. Cependant, de nombreux pays ont promulgué des lois obligeant les actionnaires dont la participation dépasse un certain seuil (par exemple 10 %) à déclarer leur part du capital.

266. Plus fréquemment, c’est pour faciliter, sur le plan pratique, la gestion des titres que l’on préfère inscrire le nom du possesseur pour compte. Par exemple, il peut être commode que tous les avoirs composant le portefeuille d’un investisseur soient administrés par un gestionnaire de portefeuille (ou une banque) qui soit à même, en outre, de remplir les fonctions de possesseur pour compte. Le possesseur désigné reçoit les rapports annuels, les bulletins de vote, les paiements de revenus, etc., de l’entité qui tient le registre primaire. Le possesseur pour compte agit, quant à lui, conformément aux instructions générales de l’investisseur.

267. Souvent, les possesseurs pour compte agissent également pour leur propre compte; en conséquence, dans une enquête auprès des possesseurs résidents, le statisticien devrait chercher à obtenir des données relevant de la BP sur les créances qu’ils détiennent pour leur propre compte aussi bien que sur celles qu’ils détiennent pour le compte de leurs clients.

268. De façon générale, lorsque le détenteur d’un titre est une entité non résidente, on peut présumer que son propriétaire est un non-résident. Cependant, deux sortes de problèmes peuvent se poser. Premièrement, il se pourrait que l’entité identifiée soit un possesseur agissant pour le compte d’un résident. (Les méthodes d’identification et de traitement des résidents qui détiennent des créances sur des résidents par l’intermédiaire de tiers non résidents seront examinées plus loin.) Deuxièmement, il se pourrait que l’entité soit un possesseur qui agit pour le compte d’un résident d’un pays tiers—ce qui donnerait lieu à une classification incorrecte dans les statistiques régionales de BP. Dans la pratique, il n’y a guère de solution à ce problème.

269. Lorsque les titres émis par des non-résidents appartiennent à des résidents, le statisticien de la BP devra généralement s’adresser à leur détenteur ou au dépositaire résident afin obtenir les données dont il a besoin pour établir la BP et la PEG, car il n’a d’ordinaire pas accès au registre des titres. Cependant, pour les titres émis par des non-résidents sur les marchés financiers du pays qui établit les statistiques, un registre est en général tenu dans ce pays. Ce registre pourrait fournir des informations, par exemple sur la valeur des titres appartenant à des résidents et sur le revenu procuré par ces titres.

270. Le statisticien ne devra pas nécessairement s’adresser aux détenteurs résidents de titres émis par des non-résidents lorsque ces titres font partie de portefeuilles gérés par des gestionnaires, administrateurs fiduciaires, etc., résidents. Dans ce cas, les gestionnaires devraient pouvoir fournir des informations utiles sur les transactions, les positions de stocks et les revenus, ainsi que les données connexes (par exemple sur les impôts retenus à la source et recouvrés par les gouvernements étrangers ainsi que sur tout service financier fourni par des non-résidents).

Identification des parties à la transaction

Émissions et remboursements de titres

271. L’émission et le remboursement des titres sont souvent organisés par des courtiers en valeurs mobilières; dans de nombreux pays européens, cette fonction est assurée par les banques. Les intermédiaires qui organisent une émission agissent généralement pour le compte de leurs clients. Il n’est pas rare non plus que l’émetteur se passe d’un courtier et place directement les titres auprès d’un investisseur.

272. À l’aide de leurs registres (qui sont dans la plupart des cas informatisés), les courtiers devraient pouvoir identifier les titres qu’ils ont émis et remboursés, ainsi que les acheteurs et vendeurs de ces titres. Il se peut que les courtiers effectuent pour leur propre compte des transactions qui relèvent de la BP. En outre, ils peuvent effectuer des transactions avec des possesseurs désignés agissant pour le compte de clients non résidents. Par conséquent, il importe que toute collecte de données auprès des courtiers en valeurs mobilières englobe toutes les transactions décrites précédemment et que les instructions données aux répondants soient bien définies. En ce qui concerne le placement ou remboursement directs de titres par les émetteurs, ce sont les parties intéressées qui devraient communiquer les données.

Transactions sur le marché secondaire

273. Dans la plupart des cas, les transactions sur le marché secondaire—c’est-à-dire l’achat et la vente de titres déjà en circulation—sont pour l’essentiel organisées par des courtiers. Dans de nombreux pays européens, ce sont les banques qui remplissent cette fonction. Dans un cas typique, un courtier agit pour le compte de l’acheteur, et un autre pour le compte du vendeur du titre. Par ailleurs, il peut y avoir des transactions hors marché, dans lesquelles l’acheteur et le vendeur traitent directement sans passer par un courtier.

274. À l’aide de leurs registres (qui sont pour la plupart informatisés), les courtiers devraient pouvoir non seulement identifier les titres qu’ils ont achetés et vendus mais aussi déterminer si les clients pour lesquels ils ont agi sont des résidents ou des non-résidents. Il faut veiller à ce que les transactions effectuées par les courtiers pour leur propre compte et les transactions hors marché soient incluses dans toute collecte de données relatives à des transactions sur titres.

275. Lorsqu’une entreprise ou une personne physique résidentes achète ou vend un titre par l’intermédiaire d’un courtier non résident, c’est généralement au client résident que le statisticien de la BP doit s’adresser pour obtenir des informations. Si le titre a été émis par un non-résident, il convient d’enregistrer la transaction à la BP43. Si le titre négocié par cet intermédiaire a été émis par une entreprise résidente, on peut probablement supposer que l’autre partie à la transaction est un non-résident; là encore, il convient d’enregistrer la transaction à la BP.

Instruments dérivés

276. Les options, les contrats à terme échangés sur le marché et les autres dérivés financiers sont décrits dans le MBP, où la plupart de ces instruments sont considérés comme des titres. Il importe de les enregistrer à la BP à leur prix de transaction et de déduire du montant versé à l’achat et à la vente toute commission d’intermédiation ou de service, qu’il convient d’enregistrer dans les services financiers44. Les options et autres dérivés financiers doivent être enregistrés à leur valeur de marché dans la PEG. Les données relatives à la valeur des dérivés, aux transactions sur dérivés et aux commissions de service devraient pouvoir être obtenues auprès des opérateurs sur dérivés, des entreprises financières et des possesseurs pour compte. Les paragraphes 744-759 du chapitre 16 fournissent des informations sur l’établissement du poste des dérivés financiers de la BP.

Sources de données

277. Pour les pays qui n’ont pas un marché secondaire de titres bien établi, la collecte des données sur les titres devrait être relativement simple. Si une entreprise émet des titres à l’étranger ou acquiert des titres émis à l’étranger, le statisticien peut recueillir des données sur ces opérations en s’adressant à cette entreprise. Le formulaire type 12 (décrit au chapitre 4) peut être utilisé à cet effet. Cependant, d’autres dispositions pourraient se révéler nécessaires pour la collecte des données dans les pays où:

  • les titres sont émis par des résidents sur les marchés financiers intérieurs et acquis par des non-résidents—en particulier si les titres sont détenus par des possesseurs résidents agissant pour le compte de clients non résidents;

  • les titres sont émis par des non-résidents sur les marchés financiers intérieurs;

  • les gestionnaires de portefeuille (banques ou autres gérants de fonds) placent des fonds à l’étranger.

278. Le tableau 6.1 illustre l’un des dispositifs qui pourraient être adoptés pour la collecte des données. Ce dispositif se fonde sur une méthode donnée, mais d’autres méthodes (telles que l’utilisation d’un SCTI pour une partie ou la totalité des données) ne sont pas exclues. Il importe que des instructions bien précises soient fournies aux répondants afin qu’il n’y ait ni omission, ni double emploi dans l’enregistrement des transactions sur titres.

Tableau 6.1Sources des données relatives aux transactions internationales sur titres
Données à communiquerSource
Titres émis par des résidents
1.Sur les marchés financiers intérieursTitres détenus par des non-résidents (stock d’engagements); revenus payables à des non-résidents (débit); commissions et impôts retenus à la source et payables par des non-résidents (crédit)Registres primaires et secondaires des titres (par exemple, enquêtes auprès des actionnaires et des possesseurs pour compte)
Émissions auprès des non-résidents et achats effectués par des non-résidents (crédit); remboursements et ventes effectués par des non-résidents (débit); commissions de courtage et autres frais payables par des non-résidents (crédit)Courtiers en valeurs mobilières; ajustements opérés en vue de tenir compte des transactions hors marché
2.Sur les marchés financiers étrangers par l’entremise d’un intermédiaire non résidentTitres détenus par des non-résidents (stock d’engagements); émissions (crédit) et remboursements (débit); revenus et commissions payables à des non-résidents (débit); impôts retenus à la source et payables par des non-résidents (crédit)Entreprises résidentes qui ont émis les titres
Achats nets (débit) ou ventes nettes (crédit) par des résidentsEntreprises résidentes qui ont émis les titres (d’après les registres), entreprises résidentes qui ont participé aux transactions, ou courtiers en valeurs mobilières
3.Sur les marchés financiers étrangers par l’entremise d’un intermédiaire résident ou titres gérés (pour le compte de l’émetteur) par un gestionnaire résidentTitres détenus par des non-résidents (stock d’engagements); émissions (crédit) et remboursements (débit); revenus payables à des non-résidents (débit); impôts retenus à la source et payables par des non-résidents (crédit)Entreprises résidentes qui ont émis les titres ou gestionnaire de portefeuille résident
Achats nets (débit) ou ventes nettes (crédit) par des résidentsEntreprises résidentes qui ont émis les titres ou gestionnaire de portefeuille résident (d’après les registres); entreprises résidentes qui ont participé aux transactions
Titres émis par des non-résidents
4.Sur les marchés financiers intérieursTitres détenus par des résidents (stock d’avoirs); revenus à percevoir par des résidents (crédit)Détenteurs résidents des titres ou registres primaires et secondaires des titres (par exemple, enquêtes auprès des actionnaires, des possesseurs pour compte)
Émissions auprès des résidents et achats effectués par des résidents (débit); remboursements et ventes effectués par des résidents (crédit)Détenteurs résidents des titres ou courtiers en valeurs mobilières; ajustements opérés en vue de tenir compte des transactions hors marché
5.Sur les marchés financiers étrangers; titres appartenant à des résidents; non gérés par des gestionnaires de portefeuille résidentsTitres détenus par des résidents (stock d’avoirs); émissions auprès des résidents et achats effectués par des résidents (débit); remboursements et ventes effectués par des résidents (crédit); revenus à percevoir par des résidents (crédit); commissions de courtage, autres frais, et impôts retenus à la source et payables par des résidents (débit)Détenteurs résidents des titres ou possesseurs pour compte résidents
6.Sur les marchés financiers étrangers; titres appartenant à des résidents; gérés par des gestionnaires de portefeuille résidentsTitres détenus par des résidents (stock d’avoirs); émissions auprès des résidents et achats effectués par des résidents (débit); remboursements et ventes effectués par des résidents (crédit); revenus à percevoir par des résidents (crédit); commissions de courtage, autres frais, et impôts retenus à la source et payables par des résidents (débit)Gestionnaires résidents de portefeuille, détenteurs résidents des titres ou possesseurs pour compte résidents

279. Le tableau 6.1 appelle quelques observations. Le meilleur moyen de recueillir des données relatives aux titres émis sur le marché financier intérieur par des résidents (catégorie 1) et des non-résidents (catégorie 4) est d’examiner les registres des titres et d’interroger les intermédiaires, comme les courtiers; ou encore, dans le cas de la catégorie 4, on pourrait mener une enquête auprès des détenteurs résidents des titres pour obtenir les données. Cependant, si les détenteurs résidents sont nombreux ou s’il est difficile de les interroger, cette méthode n’est peut-être pas celle qui donnera les meilleurs résultats. Ces problèmes risquent en particulier de se poser si les ménages résidents détiennent un volume important de titres émis sur le marché intérieur par des non-résidents. Une méthode polyvalente (consistant, par exemple, à mener une enquête auprès des propriétaires pour évaluer le volume des titres détenus par les entreprises et à examiner les registres des titres et interroger les intermédiaires pour évaluer ceux des titres qui sont détenus par les ménages) peut être utilisée. S’il emploie cette dernière méthode, le statisticien doit définir avec soin les limites de chaque collecte pour éviter que des données ne soient communiquées deux fois ou ne soient omises. En général, une méthode polyvalente ne pourrait donner de bons résultats que si les registres de titres et les intermédiaires permettent d’identifier les types de propriétaires.

280. Pour les titres émis à l’étranger par des entreprises résidentes (catégories 2 et 3 du tableau 6.1), la plupart des informations nécessaires pourraient être recueillies auprès des entreprises émettrices. Cependant, lorsqu’un intermédiaire résident organise l’émission ou lorsqu’une institution résidente tient le registre au nom de l’émetteur, il peut être préférable d’interroger ces institutions pour obtenir une partie ou la totalité des données. Par ailleurs, il serait important de donner des instructions précises pour la communication des données. On peut supposer ici que les titres émis à l’étranger sont tous acquis par des non-résidents ou que le volume de titres acquis par des résidents est trop faible pour être pris en compte. Cependant, si cela n’est pas le cas, il convient de recueillir des données sur les transactions des entreprises résidentes de manière à pouvoir déduire ces transactions du total communiqué par l’entité émettrice45. Les informations sur les détenteurs résidents de titres émis à l’étranger par des résidents pourraient être obtenues auprès des entreprises émettrices (ou de l’entité qui tient le registre des titres), des entreprises résidentes qui ont participé aux transactions, ou des courtiers en valeurs mobilières résidents. Pour les titres au porteur, la première méthode mentionnée ne conviendrait pas.

281. Les données sur les titres émis à l’étranger par des non-résidents et appartenant à des résidents pourraient être recueillies auprès des détenteurs des titres. Cependant, lorsque ces titres sont gérés par un gestionnaire de portefeuille résident, il peut être préférable de s’adresser au gestionnaire plutôt qu’au détenteur46, pour les deux raisons suivantes: premièrement, il y a davantage de chances que le gestionnaire détienne les informations dont le statisticien a besoin. Deuxièmement, il est probable que les gestionnaires de portefeuille seront relativement peu nombreux par rapport aux propriétaires et donc plus facilement identifiables. Cela est particulièrement vrai pour les titres qui sont détenus par des ménages. Les EE ne peuvent servir à évaluer les investissements effectués directement à l’étranger par les ménages résidents.

282. Il n’est peut-être pas possible de recueillir l’éventail complet de données décrit dans la colonne intitulée Données à communiquer du tableau 6.1, mais il est possible d’estimer les catégories de données qui manquent à l’aide d’autres informations. Par exemple, s’il n’est pas possible de recueillir des données sur les transactions financières, il peut être possible d’évaluer ces transactions à partir des données de stocks. Inversement, on peut calculer les données de stocks à partir des informations sur les transactions. Les méthodes de calcul qui peuvent être employées à cette fin sont examinées au chapitre 16, paragraphes 732-743. Le revenu des investissements peut être calculé à partir des renseignements sur l’échéancier des paiements de revenus ou à l’aide de la relation connue (ou supposée) entre les positions de stocks et les revenus. Les méthodes servant à estimer le revenu des investissements sont décrites au chapitre 13, paragraphes 598-601.

283. Toutes les méthodes de collecte présentées au tableau 6.1 sont fondées sur l’hypothèse que les entreprises et les intermédiaires peuvent distinguer les émetteurs et détenteurs résidents des émetteurs et détenteurs non résidents. Nombre d’institutions ne savent parfois pas d’emblée quelles entités sont résidentes et lesquelles sont non résidentes. En conséquence, pour les besoins de la BP, le statisticien pourrait demander aux entreprises et aux intermédiaires d’introduire dans leur base de données des codes ou repères permettant d’identifier les clients résidents et non résidents. Dans de nombreux cas, on peut établir cette distinction en s’appuyant sur un texte de loi ou une convention administrative officielle qui «classe» les entités en entités résidentes et entités non résidentes à des fins particulières (par exemple, les entités qui sont exonérées de la taxe sur la valeur ajoutée ou sont soumises à des retenues à la source peuvent être considérées comme non résidentes—bien que ces critères ne soient peut-être pas toujours un bon moyen d’identifier les résidents et les non-résidents; ou encore, c’est l’adresse qui pourrait être retenue comme critère de résidence. Dans certains cas, la solution n’est pas toujours évidente et le statisticien devrait fournir des directives aux entreprises et intermédiaires, ainsi que des conseils sur la manière de classer telle ou telle entité. Le statisticien doit bien connaî tre le cadre institutionnel du pays ainsi que la nature des pratiques suivies pour la tenue des livres afin d’être à même de donner les meilleurs conseils possibles aux entreprises.

284. Par ailleurs, il arrive que le statisticien doive examiner directement les registres de titres. C’est une tâche qui pourrait être gigantesque et qui représente une option à laquelle il ne peut recourir que de temps à autre. Cette activité, dont le but serait normalement de recueillir des informations sur les transactions et avoirs d’un montant élevé, devrait être complétée au moyen d’enquêtes par sondage bien conçues, qui permettent d’évaluer les avoirs et transactions de montants plus faibles47.

Formulaires types servant à la collecte des données

285. Le formulaire type 12 (décrit au chapitre 4) pourrait servir à recueillir auprès des intéressés des données concernant 1) les titres émis par des entreprises résidentes et appartenant à des non-résidents, et 2) les titres émis par des non-résidents et appartenant à des entreprises résidentes. Cependant, il se peut que l’on préfère adopter des méthodes différentes ou que des formulaires additionnels soient nécessaires pour certains types de titres [par exemple, a) les titres émis par des entreprises résidentes et détenus par des possesseurs résidents pour le compte de non-résidents, et b) les titres appartenant à des résidents, émis par des non-résidents et gérés par un gestionnaire de portefeuille résident]. Quelle que soit la méthode adoptée, il importe d’ajouter des instructions sur le formulaire type 12 pour préciser clairement ce qui doit y être porté ou non. Si les entreprises résidentes détiennent des titres au porteur qui sont émis à l’étranger par d’autres entreprises résidentes, on pourrait facilement modifier le formulaire type 12 en vue de recueillir les informations nécessaires pour clarifier les données communiquées par l’entreprise émettrice.

286. De même, les formulaires SCTI peuvent servir à recueillir des données relatives aux transactions sur titres. Toutefois, dans les pays où l’intermédiation internationale est une activité importante, les instructions du formulaire SCTI doivent clairement indiquer quelles sont les institutions qui doivent communiquer les données et sur quelles transactions ces données doivent porter. Par ailleurs, il sera généralement nécessaire de compléter les SCTI par la collecte de données sur les positions de stocks.

287. Le formulaire type 13 sert à recueillir des données auprès des intermédiaires (courtiers et possesseurs pour compte, institutions chargées de tenir les registres de titres, etc.) et il se fonde sur un certain nombre d’hypothèses.

288. À l’aide de ce formulaire, il est demandé aux intermédiaires de communiquer—pour chaque combinaison titres-propriétaire—des données détaillées sur les positions de stocks, les transactions (émissions, remboursements, ventes et achats), le revenu, les commissions et les impôts retenus à la source. Dans la pratique, toutefois, il n’est peut-être pas possible d’obtenir auprès d’un seul répondant l’éventail complet d’informations sur chaque combinaison. Par exemple, pour les titres émis par des entreprises résidentes, les possesseurs pour compte pourraient fournir des données détaillées sur les stocks mais pas sur les transactions—pour lesquelles on devra peut-être faire appel aux courtiers. D’autres cas tiennent à la situation existant dans le pays du statisticien, qui devra veiller à ce que les instructions données aux répondants soient bien claires et appropriées. Il est particulièrement important d’éviter que les données ne soient communiquées deux fois ou, si cela n’est pas possible, de repérer les cas où elles le sont pour pouvoir éliminer tout double emploi.

289. Pour les titres émis par des entreprises résidentes, il est demandé aux répondants de fournir le numéro d’identification ou de référence du titre et le code du détenteur propriétaire pour chaque combinaison titres-détenteur. Lorsqu’il relève d’une base de données sur les émissions de titres, le code de référence permet de déterminer le type de titre dont il s’agit, la monnaie de libellé, la date de remboursement, les paiements de revenu, etc. Le code du détenteur indique le pays de résidence (et, peut-être, le secteur) de la partie non résidente. Les détenteurs qui ont les mêmes codes et détiennent les mêmes titres pourraient être regroupés. Cela permettrait aux répondants de maintenir confidentielle l’identité des détenteurs. Ils pourraient, s’ils le préfèrent, communiquer leur identité; cela permettrait au statisticien de déterminer les secteur et pays de résidence des parties non résidentes.

290. Pour les titres émis par des non-résidents, il serait demandé de communiquer le numéro de référence des titres et le code du détenteur résident. Le numéro de référence des titres permettrait d’identifier le secteur et le pays de résidence des parties non résidentes, et le code du détenteur, le secteur et la branche d’activité des détenteurs résidents48. L’identité des clients pourrait demeurer confidentielle si les avoirs des détenteurs qui ont le même code sont regroupés.

291. En ce qui concerne le numéro de référence des titres, il est possible qu’il soit spécialement établi par le statisticien de la BP. Cependant, cette tâche présente un inconvénient: il serait onéreux de tenir la liste de ces numéros et de communiquer cette information aux répondants. Il vaudrait alors mieux utiliser, pour les titres, un système de référence national ou, de préférence, international, accepté par les organisations les plus susceptibles d’être choisies comme sources de données.

292. Le numéro de référence des titres—lorsqu’il est utilisé à bon escient—permettrait au statisticien d’établir des données détaillées pour chaque titre négocié sur le marché international. Ces données l’aideraient à identifier les erreurs, doubles emplois ou omissions et à y remédier.

293. Les catégories de titres sur lesquelles des données sont communiquées correspondent à peu près à celles qui sont indiquées au tableau 6.1. Ce sont:

  • les titres émis dans l’économie nationale par des résidents et appartenant à des non-résidents;

  • les titres émis dans l’économie nationale par des non-résidents et appartenant à des résidents;

  • les titres émis à l’étranger par des résidents et appartenant à des non-résidents;

  • les titres émis à l’étranger par des non-résidents et appartenant à des résidents;

  • les titres émis à l’étranger par des résidents et appartenant à des résidents.

Les données recueillies sur la dernière catégorie de titres apportent des précisions qui aident à clarifier les données de BP, en particulier dans le cas des titres au porteur. Le formulaire type ne contient pas d’instructions précises (indiquant, par exemple, qui devrait communiquer quoi) sur les dispositions prises pour la communication des données, ni ne définit la relation entre les formulaires types 12 et 13. C’est au statisticien de décider de ces dispositions. La partie C du formulaire sert à recueillir des données sur les transactions effectuées par un intermédiaire pour son propre compte.

294. On suppose que les intermédiaires communiqueront les données sous une forme accessible par ordinateur ou tout au moins sur imprimés d’ordinateur. Bien que le formulaire type ne le précise pas, il devrait être possible d’adopter des méthodes de seuils ou de sondage qui conviennent pour les avoirs et transactions de faibles montants, si l’utilisation de ces méthodes entrai ne une réduction des coûts de collecte et de traitement des données. Ces méthodes sont traitées plus en détail au chapitre 18.

Solutions aux problèmes de collecte des données

295. Le formulaire type 13 peut sembler relever d’une approche extrêmement ambitieuse. Cependant, un certain nombre de pays recueillent d’ores et déjà—au moins dans une certaine mesure—des données sur les catégories de titres décrites précédemment. L’Australie, par exemple, recueille—en examinant les registres des titres et en procédant à des enquêtes auprès des possesseurs pour compte—des données sur le volume et la valeur des divers types de titres détenus par des non-résidents; les titres sont classés par pays de résidence des parties non résidentes. Le Canada recueille des renseignements sur le volume et la valeur des divers types de titre émis, remboursés, achetés et vendus, qui sont classés par pays de résidence de la partie non résidente et par secteur et branche d’activité de la partie résidente. L’Allemagne recueille des données sur le volume et la valeur des transactions sur chaque type de titres émis en Allemagne; parmi les renseignements obtenus figurent le code du titre et le pays de résidence de la partie non résidente. Dans chaque cas, les données sont regroupées en un ensemble cohérent de manière à fournir des informations complètes sur les investissements de chaque entreprise. Le coût des ressources nécessaires à la collecte de ces données est modéré, en raison de l’utilisation de techniques informatiques très perfectionnées. Certaines hypothèses peuvent être effectuées quant au champ d’application des données, aux paiements de revenus, etc., en vue de l’établissement d’un ensemble complet de données sur les transactions financières, les flux de revenus et les positions de stocks.

296. De toute évidence, lorsque les données proviennent de deux ou de plusieurs sources (par exemple des possesseurs pour compte et des courtiers), il peut être difficile de regrouper les données en un ensemble cohérent. Si les données sont recueillies sur la base du numéro de référence des titres, il devrait être possible de remédier, par des procédures de validation correctes et des méthodes d’interrogation précises, à la plupart des divergences entre les stocks et les transactions. Ces incohérences pourraient résulter de l’existence d’erreurs au niveau de la couverture ou de la classification des données. Lorsque les données proviennent de différentes sources, il peut être nécessaire de mettre au point plusieurs types de formulaires pour recueillir les données appropriées.

297. Il se peut que certains statisticiens ne soient pas dotés des pouvoirs nécessaires pour recueillir toutes les informations dont ils ont besoin ou préfèrent ne pas recueillir des données détaillées. En pareil cas, le statisticien pourrait demander aux intermédiaires de dresser des tableaux que lui-même aurait autrement à établir. Le statisticien devrait au moins essayer d’obtenir des données (colonnes C à L des parties A et B du formulaire type 13) qui soient classées par a) secteur de l’émetteur et pays de résidence du détenteur (pour les titres émis par des résidents) et b) par pays de résidence de l’émetteur et secteur du détenteur (pour les titres émis par des non-résidents et détenus par des résidents). Pour identifier les engagements constituant des avoirs de réserve pour les autorités étrangères, il a besoin en outre de certaines données sur le secteur dont relève le détenteur non résident des titres émis par des résidents. L’utilisation des analyses que les intermédiaires effectuent pour fournir au statisticien divers tableaux est comparable à celle d’un SCTI qui ne permet pas au statisticien d’avoir accès aux données sur chaque transaction. Dans ces circonstances, le statisticien devrait s’efforcer de veiller à ce que ceux qui effectuent les calculs de base (les banques commerciales dans le cas d’un SCTI et les intermédiaires dans le cas des transactions sur titres) sachent parfaitement ce dont il a besoin et le type d’approche qu’il souhaite voir adopter.

298. Si un répondant fournit des données sous forme de tableaux, il peut être nécessaire d’établir une série de numéros de référence. S’il n’existe pas de système de numéros de référence qui soit immédiatement utilisable et si le coût de mise en place d’un tel système est élevé, le statisticien peut adopter une approche globale au lieu de chercher à obtenir des informations sur chaque catégorie de titres.

299. La collecte d’informations relatives aux transactions internationales sur titres, qui constituent l’un des domaines les plus complexes de la BP, peut poser de nombreux problèmes. Cependant, il est probable que le statisticien recueillera des données plus exactes s’il connaî t très bien le cadre institutionnel du pays et les méthodes utilisées pour la tenue des livres, s’il a, de par la loi, les pouvoirs nécessaires pour exiger que les données dont il a besoin lui soient communiquées, s’il peut persuader les entreprises de lui fournir les données nécessaires et s’il est en mesure d’analyser à fond les données pour éliminer toute anomalie apparente. Il faut se garder de sous-estimer l’étendue des recherches nécessaires pour se familiariser avec les structures institutionnelles d’un pays. Les entreprises qui agissent en qualité d’intermédiaires ont souvent une organisation complexe et le statisticien aura peut-être à passer en revue les activités de chaque service, filiale, etc., dudit intermédiaire pour déterminer s’il exerce une des nombreuses fonctions qu’il devrait évaluer. Le chapitre 19, qui traite de l’établissement des formulaires et de leur mise à l’essai, s’applique en particulier à la collecte de données auprès des intermédiaires.

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