Chapter

5. Postes pour mémoire

Author(s):
Anne Kester
Published Date:
December 2002
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Contenu des postes pour mémoire

236. La section IV du formulaire type offre des renseignements supplémentaires 1) sur les positions et flux non déclarés dans les sections I–III mais considérés pertinents pour l’évaluation des réserves et des positions en devises des autorités ainsi que de leur exposition au risque de change; 2) sur les positions et les flux déclarés dans les sections I–II; et 3) présente les positions et flux dans une ventilation ou valorisation effectuées selon des critères différents de ceux des sections I—III.

237. Des renseignements portant sur sept différents éléments doivent être communiqués à la section IV du formulaire. Il s’agit des postes suivants:

  • Dette intérieure à court terme en monnaie nationale indexée sur taux de change.

  • Instruments financiers libellés en devises et réglés par d’autres moyens (par exemple en monnaie nationale).

  • Avoirs gagés.

  • Titres prêtés et mis en pension (ainsi que swaps d’or).

  • Avoirs en dérivés financiers (valeur nette ajustée au prix du marché).

  • Dérivés d’échéances résiduelles supérieures à un an et soumis à appels de marge.

  • Composition en devises des avoirs de réserve.

238. Dans les postes pour mémoire, les données relatives aux avoirs doivent être enregistrées séparément de celles des engagements, lorsqu’ils existent. Les avoirs en dérivés financiers, dont la «valeur nette» signifie que les engagements sont déduits des avoirs, constituent une exception (voir description des dérivés financiers plus loin dans ce chapitre).

239. Il convient d’identifier le cas échéant le type d’instruments.

240. Lorsque les instruments sont ajustés au prix du marché en une monnaie autre que la monnaie de déclaration, il convient d’utiliser les prix et taux de change en vigueur en fin de période pour convertir les valeurs à la monnaie de déclaration.

241. Le reste du présent chapitre, après les quelques brèves remarques ci-après sur la déclaration des principaux postes pour mémoire, décrit en détail la déclaration 1) des instruments financiers libellés en devises et réglés par d’autres moyens, 2) des titres prêtés et mis en pension, et 3) des avoirs en dérivés financiers.

Dette à court terme en monnaie nationale — Poste IV.I)a) du formulaire type

242. En ce qui concerne la dette à court terme en monnaie nationale indexée au taux de change, le «court terme» est déterminé, comme dans le reste du formulaire type, par l’échéance résiduelle de l’instrument telle que définie au chapitre 1. En conséquence, les données à déclarer doivent couvrir les dettes à court terme 1) d’échéance originelle inférieure ou égale à un an, 2) d’échéance originelle plus longue mais d’échéance résiduelle inférieure ou égale à un an, et 3) les montants de principal et d’intérêt exigibles au cours des 12 mois à venir au titre de dettes d’échéance résiduelle supérieure à un an. Seul le montant total, en valeur nominale, est à déclarer. Il n’est pas requis de détailler les données sur les trois sous-périodes de l’horizon temporel d’un an. La dette en monnaie nationale désigne la dette émise par les autorités monétaires et l’administration centrale, à l’exclusion des administrations de sécurité sociale. Seule cette dette à court terme indexée sur les taux de change et réglée en monnaie nationale doit être incluse au poste IV.la) du formulaire type. La dette en monnaie nationale réglée en devises doit être déclarée dans les sections II et III, selon le cas, du formulaire type.

Avoirs gagés — Poste IV.I )a) du formulaire type

243. Les avoirs gagés désignent uniquement des avoirs de réserve et d’autres avoirs en devises inscrits dans la liste de la section I et qui sont gagés. Comme indiqué au chapitre 2, les avoirs gagés qui à l’évidence ne seront pas immédiatement disponibles ne doivent pas être inclus dans les avoirs de réserve ou dans les autres avoirs en devises. Toutefois, si certains avoirs gagés demeurent inscrits aux réserves et aux autres avoirs en devises, leurs valeurs doivent être déclarées au poste IV.1c) du formulaire. Les avoirs gagés n’incluent pas les avoirs grevés au titre de pensions, prêts de titres et arrangements similaires. Ces arrangements doivent être déclarés séparément au poste IV.1d) du formulaire type.

Dérivés financiers d’échéance résiduelle supérieure à un an — Poste IV.I)f) du formulaire type

244. Les dérivé financiers dont l’échéance résiduelle est supérieure à un an et qui sont soumis à appels de marge doivent être déclarés au poste IV.1f) du formulaire type. Afin d’éviter une sous-déclaration de l’étendue des positions des autorités en dérivés financiers, les instruments dérivés d’échéance supérieure à un an mais qui ne sont pas soumis à appels de marge doivent également être déclarés, séparément de ceux soumis à appels de marge, à ce poste du formulaire.

245. Les dérivés financiers à déclarer à ce poste du formulaire sont similaires à ceux des postes II.2 et III.4 du formulaire type. C’est-à-dire qu’il s’agit d’engagements en devises au titre des divers types de contrats de dérivés financiers. Ces contrats sont libellés en devises vis-à-vis de la monnaie nationale. Les données à communiquer sont les valeurs nominales/notionnelles des contrats.

Composition des réserves en devises — Poste IV.2) du formulaire type

246. En ce qui concerne la composition en devises des avoirs de réserve, le formulaire n’exige pas la liste des monnaies concernées; seuls les groupes de monnaies doivent être identifiés. Les données sur la composition en devises doivent être diffusées au moins en deux grandes catégories: monnaies faisant partie du panier de monnaies du DTS et monnaies ne faisant pas partie du panier de monnaies du DTS. Les monnaies qui font actuellement partie du panier du DTS sont le dollar EU, l’euro, le yen et la livre sterling. Les pays peuvent s’ils le souhaitent fournir des informations détaillées dans les notes accompagnant les données sur la composition en devises de leurs avoirs de réserve.

Instruments financiers libellés en devises et réglés par d’autres moyens

Instruments financiers libellés en devises et réglés par d’autres moyens — Poste IV.I)b) du formulaire type

247. La raison pour laquelle il convient de communiquer des informations sur ces instruments financiers est qu’ils sont similaires aux instruments réglés en devises. Ces instruments sont déclarés séparément à la section IV du formulaire parce qu’ils sont souvent émis sur le marché intérieur et détenus par des résidents, et sont de ce fait effectivement ou potentiellement soumis à des restrictions juridiques ou réglementaires différentes. Les informations de ce poste pour mémoire doivent être ventilées par type d’instrument.

248. Les instruments financiers libellés en devises et réglés en monnaie nationale (ainsi que par d’autres moyens) peuvent inclure, par exemple, les titres indexés et les contrats à terme (ou futurs) sans livraison du sous-jacent et les options sur ces contrats.

249. Un contrat à terme sans livraison du sous-jacent est un instrument de gré à gré qui diffère d’un contrat à terme ordinaire sur devises en ceci qu’il n’y a pas règlement physique des deux monnaies à l’échéance. L’institution financière qui a vendu le contrat ajuste la valeur notionnelle du contrat au prix du marché, au moyen d’un indice (ou formule) convenu entre les deux parties au moment de la passation du contrat. Une des parties effectue un paiement comptant à l’autre partie sur la base de la valeur intrinsèque (valeur nette) du contrat.

250. Le montant net peut être réglé en monnaie nationale ou en devises — habituellement des dollars EU. Tandis que les contrats à terme sans livraison du sous-jacent négociés dans les banques résidentes peuvent être réglés en monnaie nationale ou étrangère, en revanche les contrats traités dans les banques extraterritoriales sont en général réglés en devises.

251. L’acheteur d’une option sur contrat à terme sans livraison du sous-jacent paie une prime afin de protéger la valeur en devises d’un certain montant de monnaie nationale. Si l’option expire «dans le cours», l’émetteur paie la valeur intrinsèque à l’acheteur. L’option n’est pas exercée; le paiement est automatique. Si l’option expire «hors du cours», aucun paiement n’est exigible par aucune des parties.

252. Les contrats à terme sans livraison du sous-jacent servent habituellement à couvrir des risques souscrits en monnaie nationale sur des marchés émergents où la monnaie locale n’est pas librement convertible, où les marchés financiers sont petits et sous-développés et où les mouvements de capitaux sont soumis à des restrictions. Dans de telles conditions, en général les contrats à terme ordinaires sur devises ne fonctionnent pas bien; ils peuvent n’être pas exécutoires et être illiquides.

253. Le poste IV.lb) du formulaire n’exige de déclarer que les contrats à terme ou futurs sans livraison du sous-jacent qui sont réglés en monnaie nationale60. L’utilité de cette information tient à ce que ces contrats sont susceptibles d’exercer indirectement des pressions considérables sur les réserves. Si les participants au marché anticipent une baisse de la monnaie nationale, ils peuvent acheter des options leur donnant le droit d’acheter des devises à un prix fixé à une date ultérieure donnée; la généralisation de tels achats peut elle-même déprimer encore davantage la valeur de la monnaie nationale.

254. Le formulaire prescrit d’indiquer, le cas échéant, la valeur notionnelle des positions à terme sans livraison du sous-jacent dans le même format que pour les valeurs notionnelles des contrats à terme ou futurs livrables utilisé à la section II du formulaire type.

Titres prêtés et mis en pension

Titres prêtés et mis en pension — Poste IV.I)d) du formulaire type

255. Ce poste pour mémoire est destiné à fournir des renseignements supplémentaires sur les activités de prêt et de mise en pension de titres couvertes par le formulaire. Il s’agit de celles de ces activités entreprises par les autorités monétaires et l’administration centrale qui sont réglées en devises. Ainsi, que les activités de prêt et de mise en pension de titres aient été ou non déclarées à la section I du formulaire et les engagements correspondants à la section II, le formulaire exige que les titres prêtés et mis en pension soient enregistrés au poste IV.ld) du formulaire. Le formulaire exige également que les titres prêtés et mis en pension soient déclarés en deux catégories distinctes, selon que les activités de pension et opérations similaires ont été ou non incluses aux sections I et II. Cette comptabilisation est nécessaire afin de permettre de distinguer les pensions des prêts et des opérations sur titres traditionnelles. L’identification des activités de pension facilite l’évaluation du niveau des avoirs de réserve existant avant ces activités et l’étendue de l’effet de levier contracté par les autorités.

256. En outre, le formulaire invite à déclarer séparément les titres fournis en garantie dans le cadre de mises en pension et les titres pris en garantie dans le cadre de prises en pension. Les données à communiquer sont les valeurs des titres. Les institutions utilisent normalement les valeurs de marché (prix offert), montant des intérêts exigibles compris, pour déterminer le prix des titres vendus dans le cadre d’opérations de mise en pension et de prêt de titres.

257. Les titres prêtés/acquis sans échange de numéraire doivent être indiqués à la section IV du formulaire. De même, les flux de devises associés aux mises en pension et prêts de titres qui deviennent exigibles au-delà de l’horizon temporel de un an ne sont pas inclus à la section II du formulaire; néanmoins, il convient de déclarer ces titres prêtés ou mis en pension à la section IV du formulaire. C’est-à-dire que la valeur des titres fournis (ou prêtés) dans les mises en pension et la valeur des titres reçus (ou empruntés) dans les prises en pension doivent être déclarées séparément au poste IV.1d), quelle que soit l’échéance des flux financiers associés.

258. Ainsi qu’il a été décrit au chapitre 2, les swaps d’or doivent être traités de manière identique aux pensions. L’or en swap doit être inclus parmi les titres prêtés ou mis en pension, selon le cas, au poste IV.ld) du formulaire (voir aussi l’appendice III).

259. Il convient de noter que dans le cadre des prêts ou mises en pension de titres, la marge initiale ou l’appel de marge ultérieur — voire les deux — sont habituellement payées. De ce fait, l’acheteur des titres paie normalement un montant inférieur à la valeur de marché des titres, intérêts exigibles compris, la différence représentant une marge prédéterminée. En outre, dans les cas où l’emprunteur des titres souhaite obtenir un type déterminé de titres, le prêteur des titres peut recevoir une garantie en numéraire excédant la valeur des titres prêtés, la différence représentant la marge. C’est-à-dire que, du fait des paiements de marges, la valeur des titres prêtés ou mis en pension déclarée à la section IV du formulaire peut ne pas être équivalente au numéraire échangé; cela s’applique également aux prises en pension. Le niveau de la marge est en général déterminé par le volume et l’échéance des pensions, le type et l’échéance des titres sous-jacents, et la cote de crédit de la contrepartie. Les marges requises tiennent compte de la volatilité anticipée du prix du titre jusqu’à l’échéance de l’opération de pension. Les titres moins aisément négociables font souvent l’objet d’une marge supplémentaire pour compenser la liquidité plus faible de leur marché61,

260. Le formulaire appelle à communiquer des renseignements exhaustifs sur les mises en pension et prêts de titres en raison de l’importance croissante de ces instruments sur les marchés financiers mondiaux. Les pensions peuvent constituer un instrument utile de gestion des actifs pour les autorités, mais elles peuvent également les exposer à des risques sérieux lorsqu’elles ne sont pas gérées avec rigueur. En particulier, les autorités peuvent faire face à un risque de crédit si les titres placés en garantie de l’opération ne sont pas sous leur contrôle effectif et que la contrepartie fait défaut. Ce type de risque de crédit peut être considérable si les autorités entreprennent des opérations de pension en volume pour des montants importants de devises et que la solvabilité de la contrepartie est incertaine. Les autorités peuvent utiliser de même les pensions pour acquérir des fonds, ce qui est un instrument commode de gestion des engagements. Dans ce cas, les autorités doivent éviter de fournir des marges excessives à la contrepartie.

261. De même que pour les pensions, l’expérience a montré que les titres placés en garantie d’opérations de prêt de titres peuvent ne pas offrir de protection si la contrepartie entre en défaut de paiement ou en faillite et que l’institution acheteuse ne détient pas le contrôle des titres. Si les autorités ne disposent pas du contrôle effectif des titres, elles peuvent être considérées comme détentrices d’une créance ordinaire non garantie sur une contrepartie insolvable. Dans ce genre de situation, des pertes considérables sont possibles.

Avoirs en dérivés financiers (valeur nette ajustée au prix du marché)

Avoirs en dérivés financiers — Poste IV.I)e) du formulaire type

262. Les valeurs de marché des dérivés financiers des autorités doivent être déclarées à la section IV du formulaire dans les postes pour mémoire. Le poste IV.1 e) du formulaire ne mentionne que les «avoirs en dérivés financiers», mais les données sur les engagements en dérivés financiers doivent également être incluses; les données des avoirs doivent être affectées d’un signe plus (+) et les données des engagements d’un signe moins (—).

263. La «valeur nette, ajustée au prix du marché» signifie que la position d’avoirs «nette» est égale à la différence entre les positions d’avoirs et les positions d’engagements62. Les dérivés financiers doivent être inscrits à leur valeur ajustée au prix du marché. L’expression «ajusté au prix du marché» désigne la réévaluation de la valeur du dérivé financier sur la base du prix en vigueur sur le marché.

264. Ce poste pour mémoire concerne toutes les positions en dérivés financiers des autorités monétaires et de l’administration centrale qui sont réglées en devises, que ces positions soient ouvertes vis-à-vis de résidents ou de non-résidents.

265. Les dérivés financiers doivent être déclarés par type d’instruments (à savoir contrats à terme, futurs, swaps, options et autres). Tous les dérivés financiers réglés en devises doivent être déclarés, qu’ils aient été ou non déclarés dans les autres sections du formulaire.

266. La compensation par novation est permise lorsque les positions concernées portent sur la même échéance et la même contrepartie, et qu’il existe un accord de compensation ayant force exécutoire permettant le règlement sur une base nette. La compensation par novation est également permise pour les positions appariées sur les marchés organisés. On désigne par compensation le droit de compenser entre elles des créances entre deux parties ou davantage pour aboutir à une obligation unique entre les parties63.

267. Ainsi qu’il a été indiqué dans les chapitres précédents, la valeur de marché d’un dérivé financier peut en général être calculée à partir de la différence, convenablement actualisée, entre le prix convenu par contrat et le prix en vigueur ou anticipé de l’instrument sous-jacent sur le marché. Si le prix en vigueur sur le marché diffère du prix contractuel, le contrat de dérivé financier possède une valeur de marché, qui peut être positive ou négative en fonction du rôle joué par la partie au contrat. En outre, la valeur de marché d’un contrat de dérivé financier peut devenir positive, négative ou nulle à divers moments de la durée du contrat. Les dérivés financiers peuvent être enregistrés comme avoirs lorsque leurs valeurs de marché sont positives; ils peuvent être inscrits comme engagements si leurs valeurs de marché sont négatives. Il convient de noter que les options possèdent en général une valeur de marché mais ne varient pas d’une position d’actif à une position de passif, ou vice-versa.

268. L’idéal est que le prix de marché de l’instrument sous-jacent soit un prix observable sur les marchés financiers. Lorsque ce n’est pas le cas, comme dans certains contrats de gré à gré, il est possible de calculer un prix de marché estimé à partir des renseignements disponibles.

269. Les principales caractéristiques des modèles internes utilisés pour calculer la valeur de marché des dérivés financiers doivent être communiquées dans les notes accompagnant les données communiquées dans le formulaire (voir également la note 16 du formulaire).

270. Aux fins d’établissement du formulaire, la date de référence de la valorisation au prix du marché doit être le dernier jour de la période comptable.

271. La valeur de marché d’un contrat à terme ou d’un swap peut être calculée à partir de la différence, convenablement actualisée, entre le prix contractuel convenu et le prix en vigueur ou anticipé sur le marché, mais la valorisation des options au prix du marché peut être complexe.

272. Quatre facteurs influent sur la valeur de marché des options: la différence entre le prix contractuel — le prix d’exercice — et la valeur de l’article sous-jacent; la volatilité du prix du sous-jacent; le temps restant avant expiration; et les taux d’intérêt. En l’absence d’un prix observable, la valeur de marché peut être approchée au moyen d’une formule financière, telle que la formule de Black-Scholes, qui intègre les quatre facteurs64. La valeur d’un contrat d’option, lors de sa création, est égale à la valeur de la prime payée. Cependant sa valeur de marché est ajustée à mesure que le prix de référence varie et que la date de règlement approche. Au cours de la durée de vie d’une option, l’émetteur du contrat peut encourir un engagement en dérivés financiers et l’acheteur de l’option détenir un avoir en dérivés financiers. Un contrat d’option peut expirer sans valeur pour le détenteur, c’est-à-dire que l’acheteur n’a aucun avantage à exercer son option.

273. Contrairement aux contrats à terme, les futurs sont ajustés au prix du marché à la fin de chaque jour ouvré et les gains ou pertes résultants sont réglés ce même jour65. Cela signifie qu’à la fin de chaque jour ouvré, la valeur de l’encours des futurs est nulle. Ceci fait contraste avec les contrats à terme, pour lesquels il n’est pas effectué en général de paiements de marge de variation, et qui, ajustés au prix du marché, peuvent accumuler des positions considérables.

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