Front Matter

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Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
November 2008
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© 2007 International Monetary Fund

Édition française © 2008 Fonds monétaire international

Édition anglaise

Production: Division des services multimédia du FMI

Composition: Alicia Etchebarne-Bourdin

Édition française

Section française

Département de la technologie et des services généraux

Traduction: Jean-Marie Macabrey

Production: Martine Rossignol-Winner

Cataloging-in-Publication Data

Guide on resource revenue transparency. French.

Guide sur la transparence des recettes des ressources naturelles/Département des finances publiques—[Washington]: Fonds monétaire international, 2008.

p. cm.

French translation of: Guide on resource revenue transparency (2007).

Includes bibliographical references.

ISBN 978-1-58906-708-0

1. Revenue management—Government policy. 2. Transparency in government. 3. Disclosure of information. 4. Petroleum products —Economic aspects. 5. Gas industry—Economic aspects. 6. Mines and mineral resources—Economic aspects. I. International Monetary Fund. Fiscal Affairs Dept.

HD60.7. G85314 2008

Prix: 15 dollars EU

Les commandes doivent être adressées à:

International Monetary Fund, Publication Services

700 19th Street, N.W., Washington, DC 20431, U.S.A.

Téléphone: (202) 623-7430 Télécopie: (202) 623-7201

Messagerie électronique: publications@imf.org

Internet: www.imfbookstore.org

Abréviations et acronymes

CEN

Compagnie extractive nationale

CFMT

Cadre financier à moyen terme

CPN

Compagnie pétrolière nationale

CPP

Contrat de partage de la production

DFID

Ministère du développement international du Royaume-Uni

FMI

Fonds monétaire international

G-8

Groupe des Huit

GNL

Gaz naturel liquéfié

IFRS

International Financial Reporting Standards

IPSAS

International Public Sector Accounting Standard

ITIE

Initiative pour la transparence des industries extractives

JODI

Joint Oil Data Initiative

NBIM

Norges Bank Investment Management

NPFG

Norwegian Pension Fund—Global

NSDD

Norme spéciale de diffusion des données

OCDE

Organisation de coopération et de développement économiques

OMI

Obligation du marché intérieur

OPEP

Organisation des pays exportateurs de pétrole

OSC

Organisation de la société civile

OSI

Open Society Institute

PDN

Plan de développement national

PIB

Produit intérieur brut

RONC

Rapport sur l’observation des normes et codes

RRN

Recettes dégagées des ressources naturelles

SEC

Security and Exchange Commission (États-Unis)

SGDD

Système général de diffusion des données

TVA

Taxe à la valeur ajoutée

UNFC

Classification cadre des Nations Unies

Le Code

Code de bonnes pratiques en matière de transparence des finances publiques

Le Guide

Guide sur la transparence des recettes des ressources naturelles

Le Manuel

Manuel sur la transparence des finances publiques

Préface

Depuis sa publication sur le site internet du FMI en 2005, le Guide sur la transparence des recettes des ressources naturelles est devenu une source de référence majeure. Je suis ravie que cette mise à jour soit disponible maintenant en version imprimée aussi bien que sous forme électronique. La publication de ce Guide coïncide avec la parution des versions révisées du Code de bonnes pratiques en matière de transparence des finances (2007) et du Manuel sur la transparence des finances publiques.

Le Guide complète le Code et le Manuel en appliquant les principes du Code révisé aux problèmes spécifiques rencontrés par les pays riches en ressources naturelles. Il propose des directives supplémentaires précises en matière de transparence, accompagnées d’explications et d’exemples des bonnes pratiques en vigueur dans des pays producteurs. Le Guide vise avant tout à aider les pays riches en ressources à résoudre les problèmes que posent la complexité technique ou la volatilité des flux de recettes tirées des ressources naturelles et, plus simplement, l’ampleur même des transactions visées. Il offre aussi un cadre d’évaluation des questions soulevées plus spécialement par les ressources naturelles dans les modules de transparence des finances publiques des Rapports sur l’observation des normes et codes (RONC).

De façon plus générale, le Guide met à la disposition des prestataires d’assistance technique et de la société civile une série de références fiables sur les bonnes pratiques et les pratiques optimales en matière de transparence des recettes tirées des ressources naturelles. À titre d’exemple, il a déjà été utilisé très largement par les nombreux participants à l’Initiative pour la transparence des industries extractives (ITIE). Cela dit, le Guide va au-delà de l’ITIE en recommandant les bonnes pratiques à suivre dans l’utilisation des recettes dégagées par les ressources naturelles.

La publication du Guide montre que le FMI est convaincu que la transparence est fondamentale pour établir et maintenir la crédibilité dans la gestion des recettes tirées des ressources naturelles. La version révisée du Guide contient de nombreux renvois à la version révisée du Manuel et a été enrichie de nouveaux exemples de bonnes pratiques ainsi que de référence aux évolutions pertinentes survenues dans la période récente.

Je tiens à rendre hommage ici à tous les membres ou anciens membres du Département des finances publiques qui ont joué un rôle dans la production initiale et dans la révision du Guide, à savoir William Allan, Günther Taube, Charles McPherson, Philip Daniel, Jon Shield, Taryn Parry, Dawn Rehm, Lynn MacFarlane, Ezequiel Cabazon et Nadia Malikyar. Mes remerciements vont également aux nombreux collègues du FMI qui ont contribué à ce Guide, et en particulier à Martha Bonilla, du Département des relations extérieures, qui en a dirigé la publication et coordonné la production.

Teresa Ter-Minassian

Directrice

Département des finances publiques

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