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Transactions entre participants

Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
January 1973
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Les transactions entre participants pendant la première période de base sont récapitulées au tableau 7. A une exception près, examinée ci-dessous, tous les transferts entre participants devaient être justifiés par un besoin de balance des paiements. Les montants globaux ont été du même ordre de grandeur dans les transactions sans désignation et les transactions par accord mutuel; par contre, les différences de nature de ces deux types de transfert se sont reflétées dans le nombre de transactions effectuées à chacun de ces titres, dans l’importance des transactions individuelles et dans l’identité des participants y prenant part, soit comme utilisateurs, soit comme acquéreurs.

Transactions avec désignation

L’obligation pour le Fonds de désigner les participants devant fournir des monnaies en échange de DTS et l’obligation des participants de fournir rapidement les monnaies demandées lorsqu’ils sont désignés, constituent une sauvegarde juridique permettant de garantir l’usage des DTS pour obtenir les devises nécessaires. Puisque les banques centrales de la plupart des pays membres du Fonds n’accumulent pas de soldes dans la monnaie des autres et ne participent pas non plus à des accords de “swap”, qui donnent naissance à ce type de soldes, c’est le processus de désignation—et non les transactions par accord mutuel—qui fournit à ces membres le moyen le plus commode d’utiliser leurs DTS.

Bien que dans le mécanisme de désignation l’acceptation des DTS soit obligatoire, le choix des participants à désigner et des montants qu’ils devront recevoir est rendu plus facile si les participants considèrent le DTS comme un instrument de réserve intéressant et si les montants qu’on leur demande d’accepter ne leur paraissent pas excessifs. Au cours de la première période de base, mais plus particulièrement depuis août 1971, l’incertitude croissante concernant la valeur des monnaies a rendu les participants de plus en plus désireux d’accepter et de conserver des DTS, tandis que l’augmentation générale des réserves des pays tendait à supprimer pour la plupart d’entre eux la nécessité d’utiliser des DTS. Ainsi, l’effet des importants déséquilibres du système monétaire international sur le processus de désignation a essentiellement été de maintenir les transactions avec désignation à un niveau peu élevé par rapport aux autres formes de transfert, à une époque où les participants étaient généralement désireux de recevoir des DTS.

Alors que les transactions par accord mutuel ont été peu nombreuses, il y a plus de cent transactions avec désignation, faisant intervenir des participants très variés, à la fois des pays développés et en voie de développement, soit comme utilisateurs, soit comme acquéreurs. Cette situation est illustrée par la récapitulation suivante:

Nombre total de transactions avec désignation109
Nombre de participants susceptibles d’être désignés50
Participants de régions développées23
Participants de régions moins développées27
Nombre de participants effectivement désignés42
Participants de régions développées20
Participants de régions moins développées22
Nombre de participants ayant utilisé des DTS dans les transactions avec désignation49
Participants de régions développées7
Participants de régions moins développées42

Par contre, le montant moyen transféré dans chaque transaction est resté faible et le montant total des DTS transférés au titre des désignations (883,6 millions de DTS) a seulement représenté 28 pour 100 de l’ensemble des emplois de DTS par les participants et moins du montant total utilisé dans les transactions par accord mutuel (tableau 8).

Choix des participants susceptibles d’être désignés.—Chaque trimestre civil, les Administrateurs du Fonds arrêtent un “plan de désignation”, qui énumère les participants susceptibles d’être désignés dans les trois mois à venir et les montants maximaux de DTS qu’ils peuvent recevoir à ce titre. Les Statuts fixent un critère général de désignation, en stipulant qu’un participant “pourra être désigné si la position de sa balance des paiements et de ses réserves brutes est suffisamment forte”16. Pour apprécier les réserves d’un participant, on se guide sur leur niveau par rapport à la quote-part du participant au Fonds et à ses paiements annuels d’importations et l’on examine les circonstances antérieures où il a dû utiliser ses réserves pour couvrir un déficit de paiements. Une certaine importance est également accordée au taux d’augmentation ou de diminution des réserves brutes du participant. Toutefois, la force de la position d’un participant donné est largement laissée à l’appréciation des Administrateurs, qui prennent une décision sur chacun des plans proposés par les services du Fonds. Cette appréciation peut, bien entendu, aboutir à plusieurs solutions: la désignation peut être limitée à un petit nombre de participants ayant une position indiscutablement forte ou être, au contraire, répartie plus largement si la force relative est estimée selon des critères moins rigoureux. Pendant la première période de base, c’est la seconde solution qui a été préférée.

Détermination des montants à recevoir au titre de la désignation.—Les participants susceptibles d’être désignés le sont “de manière à obtenir progressivement une répartition équilibrée des avoirs en droits de tirage spéciaux entre eux”17. Les règles fixées pour la désignation pendant la première période de base stipulaient que les participants seraient désignés pour des montants choisis de façon à amener progressivement l’égalité chez tous les participants des rapports entre leurs avoirs en DTS excédant les allocations et leurs réserves en or et en devises. Cette formule a fini par être désignée sous le nom de principe des avoirs excédentaires18. Quand le premier plan de désignation a été établi, tous les participants avaient des avoirs en DTS égaux à leurs allocations; par conséquent, pour les participants inclus dans ce plan de désignation, les montants fixés l’ont été proportionnellement à leurs avoirs en or et en devises. Par la suite, les plans trimestriels ont inclus certains participants ayant précédemment utilisé des DTS et ayant par conséquent des avoirs inférieurs à leurs allocations. Ces participants ont été inclus dans le plan de désignation pour des montants visant à rétablir peu à peu le niveau de leurs avoirs et à ramener le rapport “excédent des avoirs en DTS/réserves” sensiblement au même niveau chez eux que chez les autres participants. On estimait que cette procédure de “rattrapage” prendrait environ un an. En 1971, puis de nouveau en 1972 de façon plus nette, la désignation effectuée selon ces procédures a de plus en plus porté sur des participants dont les avoirs en DTS étaient inférieurs à leurs allocations. Cette situation s’explique par divers facteurs: le niveau relativement faible des transactions avec désignation; le nombre croissant des participants ayant des avoirs inférieurs à leurs allocations; l’utilisation de DTS dans des rachats par certains participants qui étaient alors susceptibles d’être désignés; et le fait que plusieurs autres participants avaient un rapport des excédents d’avoirs nettement supérieur à la moyenne générale, par suite de l’acquisition de DTS en dehors du processus de désignation (tableau 9).

Les règles de désignation ont été soumises à l’examen des Administrateurs en 1972 et il a été décidé qu’il n’était pas nécessaire de modifier le principe des excédents d’avoirs. Toutefois, on a reconnu que la désignation pourrait être plus largement répandue entre les participants si la procédure de rattrapage décrite ci-dessus visait à harmoniser les excédents d’avoirs au terme d’une période de deux ans au lieu d’un an.

L’expérience de la première période de base semble indiquer que le mécanisme de désignation ne permet guère au Fonds de favoriser une répartition particulière des DTS, spécialement si les importants déséquilibres entre pays industriels se répercutent sur les avoirs en DTS surtout par le biais des transactions par accord mutuel entre participants. Les procédures pour le choix des participants susceptibles d’être désignés et la fixation des montants correspondants visent à répartir les DTS utilisés au titre de la désignation selon des règles relativement uniformes, sans tenir compte des préférences des participants pour tel ou tel instrument de réserve. Au cours de la première période de base, il est apparu que la désignation en vertu de telles règles risquait de contrarier ces préférences. Pendant les premiers mois de 1970, certains participants se sont montrés peu désireux—apparemment pour des raisons de taux d’intérêt—d’être inclus dans les plans trimestriels de désignation. Mais, ainsi qu’on l’a mentionné, l’incertitude entourant la valeur future des monnaies a provoqué un revirement sensible de l’attitude des participants envers l’acquisition des DTS. Cette évolution s’est manifestée dans leur empressement à être inclus dans les plans de désignation.

Transactions par accord mutuel

Les transactions décidées par accord mutuel ont porté sur 989 millions de DTS, soit environ un tiers de l’utilisation totale des DTS par les participants pendant la première période de base. Ces transferts ont seulement fait intervenir neuf participants, presque exclusivement de grands pays industriels, mais le montant de chaque transaction a été relativement important. Les transferts sont intervenus pour la plupart dans des règlements au titre d’accords de swap sur monnaies et, dans certains cas, à la suite d’arrangements de soutien mutuel des cours. L’utilisation de DTS dans le cadre du mécanisme de désignation aurait fourni aux utilisateurs de DTS des monnaies qui n’auraient pas été acceptables pour le règlement des obligations en cours. A cet égard, l’emploi des DTS comme moyen ultime de règlement se rapproche de celui de l’or.

Les participants qui sont intervenus comme utilisateurs ou acquéreurs sont énumérés au tableau 10. Seuls quatre d’entre eux—les Etats-Unis, le Royaume-Uni, le Canada et les Pays-Bas—ont utilisé des DTS de cette façon pendant la première période de base.

Un montant total de 640,5 millions de DTS, environ les deux tiers du montant total des transactions par accord mutuel, a été utilisé par les Etats-Unis, presque exclusivement pour le rachat de dollars E.U. détenus par la Belgique et les Pays-Bas19. La majeure partie de ces transactions a eu lieu pendant les huit premiers mois de 1971, avant l’annonce par les Etats-Unis de la suspension de la convertibilité des balances dollars en instruments de réserve primaires. C’est essentiellement l’acquisition de DTS au titre de ces transactions qui a amené les avoirs en DTS de la Belgique et des Pays-Bas à 250 pour 100 et 275 pour 100, respectivement, de leur allocation cumulative nette (voir tableau II de l’annexe).

Les transactions effectuées par le Royaume-Uni par accord mutuel ont porté sur 20 millions de DTS au début de 1970, transférés à l’Allemagne, et sur 291,8 millions de DTS en juillet 1972, transférés à cinq participants—Allemagne, Belgique, France, Norvège et Pays-Bas—en échange de balances sterling20. Tous les participants ayant acquis des DTS dans ces transactions possédaient déjà des avoirs excédant leur allocation et ils ont tous, à une exception près, reçu davantage de DTS à ce titre que pendant l’ensemble de la période de trois ans du fait de la désignation.

Le transfert de 25 millions de DTS entre le Canada et le Royaume-Uni en échange de livres sterling a été la seule transaction par accord mutuel dans laquelle l’utilisateur n’a pas reçu sa propre monnaie. Cette transaction faisait partie des arrangements qui ont permis au Royaume-Uni d’effectuer à la fin d’avril 1972 un rachat au Compte Général, équivalant à 1.150 millions de DTS. Grâce aux DTS reçus du Canada, le Royaume-Uni a pu augmenter le montant de DTS utilisé dans ce rachat, réduisant ainsi le flux de dollars E.U. vers les pays ayant une position créditrice au Compte Général21. La transaction a été autorisée par une décision des Administrateurs au titre de l’article XXV, section 2 b) ii), qui permet au Fonds de prescrire des transactions qui rapprochent “du niveau de leurs allocations cumulatives nettes respectives les montants de droits de tirage spéciaux détenus par les deux participants intervenant dans l’opération”. Au moment de la transaction, les avoirs en DTS du Canada étaient supérieurs à l’allocation de ce pays, le Royaume-Uni se trouvant dans la situation inverse. Le Fonds a autorisé le Canada à faire cette utilisation de DTS sans avoir à la justifier par des besoins de balance de paiements22.

Les Pays-Bas ont transféré 11,7 millions de DTS à la Belgique en échange de florins néerlandais acquis par la Belgique au titre de l’accord conclu entre les deux pays en vue de maintenir le taux de change de leurs monnaies à l’intérieur d’une marge n’excédant pas 1,5 pour 100.

Transactions prescrites

Sur décision des Administrateurs, le Fonds peut autoriser certaines autres catégories de transactions par accord mutuel entre les participants23. Trois catégories de transactions correspondent au cas où l’acquéreur a besoin de DTS à des fins particulières—favoriser la reconstitution, éviter ou réduire un solde négatif de son compte d’avoirs en DTS, ou compenser l’effet de la non-observation du critère du besoin lors d’une utilisation précédente de DTS. Dans ce type de transaction prescrite, le Fonds peut dispenser le participant qui transfère les DTS d’avoir à faire la preuve d’un besoin de balance des paiements22. En outre, lorsque le Fonds prescrit qu’un participant peut recevoir un certain montant de DTS à ces fins, le Fonds peut lui-même lui en fournir, en les prélevant sur les DTS détenus au Compte Général, en échange d’or ou d’une monnaie qu’il juge acceptable24. En décembre 1971, le Fonds a pris une décision générale permettant aux participants ayant un besoin de reconstitution d’obtenir les montants nécessaires de DTS25. Cette prescription a opéré tout au long de l’année 1972 et les participants ont été tenus informés de l’identité de ceux qui pourraient se procurer des DTS de cette façon, et à concurrence de quel montant. Les participants étaient libres de se procurer des DTS auprès d’un autre participant par accord mutuel, mais chaque fois qu’un participant a désiré obtenir des DTS pour favoriser la reconstitution, il les a acquis du Compte Général. Cette constatation semble indiquer que ce type de prescription, où l’acquéreur a besoin de se procurer un montant déterminé de DTS, soulève certains problèmes d’initiative: il est manifestement difficile pour un participant désireux d’obtenir des DTS de trouver un utilisateur éventuel ayant à la fois besoin d’utiliser des DTS à cause de la situation de sa balance des paiements et désireux de transférer le montant nécessaire. Ainsi, les transactions avec le Compte Général ont fourni aux participants une méthode plus sûre et plus commode pour obtenir les DTS nécessaires en vue de la reconstitution.

Le Fonds peut également prescrire des transactions dont l’effet est de rapprocher les montants de DTS détenus par deux participants du montant respectif de leur allocation cumulative nette26. Lorsqu’elles sont prescrites, ces transactions peuvent elles aussi ne pas devoir être justifiées par un besoin de balance des paiements, ce qui laisse de plus larges possibilités de transactions par accord mutuel entre les participants et leur permet d’utiliser et de recevoir des DTS plus librement en fonction de leur préférence pour les divers instruments de réserve. Au cours de la première période de base, une seule transaction de ce type a eu lieu—entre le Canada et le Royaume-Uni27—et le Fonds n’a pris aucune décision générale pour autoriser ce type de transaction prescrite.

Monnaies et conversions

Tous les transferts de DTS entre participants se font en échange de monnaies. Les taux de change retenus pour ces transferts doivent être tels “qu’un participant faisant usage de droits de tirage spéciaux recevra la même valeur quelles que soient les monnaies fournies et quels que soient les participants qui les fournissent”28. Ce principe a été mis en oeuvre en utilisant pour le dollar E.U. son pair par rapport au DTS et, pour les autres monnaies, leur taux représentatif sur le marché par rapport au dollar E.U.29.

Dans les transactions par accord mutuel, les participants peuvent transférer n’importe quelle monnaie en échange de DTS. Dans les transactions avec désignation, les participants désignés sont obligés de fournir aux utilisateurs de DTS des monnaies convertibles en fait30. C’est au participant qu’il revient de décider si sa monnaie doit être considérée comme effectivement convertible en fait. Trois monnaies—le franc français, la livre sterling et le dollar E.U.—sont devenues convertibles en fait au sens de l’article XXXII b) 1). Des arrangements ont été conclus entre les émetteurs de ces trois monnaies de sorte que tout montant en l’une d’elles, obtenu dans des transactions sur DTS, puisse être converti en l’une des deux autres à un taux de change représentatif du taux du marché au moment où le transfert a été entrepris. La méthode utilisée pour déterminer ces taux représentatifs a été fixée par le Fonds. Dans le cas du dollar E.U., le taux représentatif est son pair par rapport au DTS; pour le franc français et la livre sterling, les taux représentatifs sont déterminés en fonction des cours du marché par rapport au dollar E.U.31.

Cinq autres monnaies—le franc belge, le deutsche mark, la lire italienne, le peso mexicain et le florin néerlandais—sont devenues effectivement convertibles conformément à l’article XXXII b) 2), et les émetteurs de ces monnaies se sont engagés à convertir en dollars E.U. tout montant de leur monnaie obtenu en échange de DTS. La méthode de calcul utilisée pour déterminer le taux de change de ces monnaies en DTS et pour les convertir en dollar E.U. a également été fixée par le Fonds. Les taux représentatifs sont fonction des cours du marché par rapport au dollar E.U.32.

De la sorte, dans les transactions avec désignation, les utilisateurs de DTS sont assurés de recevoir des francs français, des livres sterling ou des dollars E.U., tandis que les participants désignés peuvent livrer l’une de ces trois monnaies ou l’une des cinq autres monnaies mentionnées ci-dessus. Si la monnaie fournie n’est pas la monnaie demandée, il est nécessaire d’opérer une ou éventuellement deux conversions. Au cours de la première période de base, les transactions avec désignation ont comporté la demande des trois monnaies du premier groupe, mais environ 75 pour 100 du montant fourni en monnaies l’a été en dollars E.U., reflétant le rôle du dollar comme principale monnaie de réserve. Des conversions sont intervenues dans des transferts portant au total sur 169 millions de DTS, c’est-à-dire environ un cinquième du montant global des transactions avec désignation (voir tableau III de l’annexe).

Ainsi qu’on l’a indiqué précédemment, le taux du dollar E.U. par rapport au DTS est égal à son pair, tandis que pour les autres monnaies ce taux est fonction du taux représentatif par rapport au dollar E.U. Ainsi, sauf modification de son pair, le dollar E.U. était censé avoir une valeur fixe par rapport au DTS, tandis que la valeur des autres monnaies était supposée évoluer avec la situation du marché. Dans un tel mécanisme, le taux de ces autres monnaies pouvait flotter ou évoluer à l’intérieur de marges élargies sans soulever de difficultés pratiques pour les transactions sur DTS. Toutefois, lorsque à partir d’août 1971 et jusqu’à l’accord de Washington en fin d’année, on a eu la conviction que le pair du dollar E.U. allait être modifié, le lien rigide établi entre le dollar et le DTS s’est révélé une entrave au bon fonctionnement du système; bien entendu, les participants avaient toujours la possibilité d’utiliser leurs DTS pour obtenir des monnaies, mais seulement sur la base de l’équivalence 1 DTS = 1 dollar E.U. Cette situation a été réglée après l’accord de Washington et l’on a trouvé un moyen pour que le taux du DTS par rapport au dollar E.U. reflète le pair prévu. A cet égard, le fait que plusieurs monnaies étaient effectivement convertibles a été utile pour assurer une certaine souplesse au fonctionnement du mécanisme.

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