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Administration des régimes fiscaux des industries extractives
			: Manuel

Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel »

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

DOI: http://dx.doi.org/10.5089/9781513567891.071

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

L'administration des recettes fiscales tirées de ressources naturelles présente des difficultés particulières. Ce manuel est l'un des premiers ouvrages à s'intéresser de près à l'efficacité de l'administration des...

Chapitre 1. Quelles sont les particularités de l’administration des recettes tirées des ressources naturelles?

Chapitre 1. Quelles sont les particularités de l’administration des recettes tirées des ressources naturelles? »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

L’administration de recettes publiques tirées de l’extraction de ressources naturelles non renouvelables 1 se distingue à bien des égards de l’administration fiscale classique et...

Chapitre 2. Cadre politique et juridique

Chapitre 2. Cadre politique et juridique »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

Pour évaluer l’administration de la fiscalité des ressources naturelles dans un pays donné, la première étape consistera à effectuer un examen complet de son cadre politique et juridique, c’est-à-dire des rè...

Chapitre 3. Organisation et coopération

Chapitre 3. Organisation et coopération »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

L’administration des recettes tirées des ressources naturelles s’inscrit dans un cadre élargi de la réglementation et de la politique publique. Il convient aussi de ne pas se cantonner aux politiques fiscale...

Chapitre 4. Procédures

Chapitre 4. Procédures »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

La conception et l’application des procédures nécessaires à l’administration des recettes tirées des ressources naturelles devraient respecter les meilleures pratiques de l’administration fiscale dont les pr...

Chapitre 5. Gouvernance et transparence

Chapitre 5. Gouvernance et transparence »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

Le présent chapitre traite de la gouvernance et de la transparence de l’administration des recettes tirées des ressources naturelles dans un contexte général. Pour optimiser les avantages économiques et soci...

Chapitre 6. Capacités administratives

Chapitre 6. Capacités administratives »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

L’administration des recettes est un vrai défi en termes de capacité. Les ressources naturelles se trouvent souvent dans des pays en développement, qui ont, pour beaucoup, des difficultés à assurer les fonct...

Annexe 1. Dispositions fiscales spécifiques aux ressources naturelles

Annexe 1. Dispositions fiscales spécifiques aux ressources naturelles »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

Évaluation des ressources naturelles et fixation de prix de transfert Évaluer les ventes de ressources naturelles et les revenus bruts pour le calcul du partage de la production, des...

Annexe 2. Exemple de cadre administratif harmonisé pour la fiscalité des ressources naturelles

Annexe 2. Exemple de cadre administratif harmonisé pour la fiscalité des ressources naturelles »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

La présente annexe rassemble certains sujets évoqués au chapitre 4 et propose un exemple de règles qui rationaliseraient et harmoniseraient l’administration de la fiscalité des ressources naturelles en accor...

Annexe 3. Le rôle de la modélisation économique

Annexe 3. Le rôle de la modélisation économique »

Source: Administration des régimes fiscaux des industries extractives : Manuel

Series: Books

Author(s): Jack Calder

Publisher: INTERNATIONAL MONETARY FUND

Publication Date: 21 December 2015

Language: French

ISBN: 9781513567891

Keywords: Pays riches en ressources naturelles, recettes tirées des ressources naturelles, administration fiscale

Les modèles économiques reposant sur les contrats sont un outil essentiel de la fiscalité des ressources naturelles et de la prévision et de l’administration des recettes correspondantes. En somme, un modèle...