Manuel de la Balance des Paiements

Balance of Payments Manual
Front Matter

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Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
June 1993
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    MANUEL DE LA BALANCE DES PAIEMENTS

    CINQUIEME EDITION, 1993

    FONDS MONÉTAIRE INTERNATIONAL

    Traduction du

    Bureau des services linguistiques

    du FMI

    © 1993 International Monetary Fund

    Cataloging-in-Publication Data

    ISBN 1-55775-365-2

    Manuel de la balance des paiements, 5e édition, Washington, 1993.

    xii, 188 p.

    1. Balance of payments—Handbooks, manuals, etc.

    2. International finance. I. International Monetary Fund.

    II. Title.

    Prix: 27,50 dollars E.U.

    Les demandes doivent être adressées à:

    International Monetary Fund, Publications Services

    700 19th Street N.W., Washington, DC 20431, USA

    Téléphone: (202) 623-7430 Télécopie: (202) 623-7201

    Table des matières

    Avant-propos

    Depuis sa création, le Fonds monétaire international a, entre autres, pour mission cruciale d’évaluer la position extérieure de ses États membres. Cette tâche relève à la fois de la surveillance qu’il est chargé d’exercer sur la politique économique des Etats membres et de l’aide financière qu’il leur apporte pour appuyer des mesures d’ajustement visant à corriger un déséquilibre de balance des paiements. Le FMI est donc intéressé au premier chef à l’élaboration et à la diffusion internationale de directives internationales qui aident les statisticiens à établir des statistiques de balance des paiements aussi fiables et à jour que possible. Ces principes directeurs, qui ont évolué avec les circonstances, ont été rassemblés dans les éditions successives du Manuel de la balance des paiements (le Manuel) paru pour la première fois en 1948. Étant donné les liens étroits qui existent entre l’évolution économique intérieure et extérieure, l’analyste comme le décideur ne peut se passer de statistiques récentes, fiables et exhaustives, établies avec méthodologie pour faciliter l’analyse. Le fait est que, dans une économie mondiale toujours plus interdépendante, le besoin de statistiques de cet ordre reflète en partie la tendance actuelle à la libéralisation et à l’intégration des marchés et ne fait que croître.

    Il m’est donc particulièrement agréable de présenter la cinquième édition du Manuel, qui rend compte des nombreuses modifications et innovations qui ont transformé les transactions internationales depuis la parution de la quatrième édition en 1977 et qui analyse, pour la première fois, l’importante question des statistiques concernant la position extérieure globale. Par ailleurs, les concepts et définitions présentés dans le Manuel ont été harmonisés, dans toute la mesure du possible, avec ceux de la version révisée du Système de comptabilité nationale et avec la méthodologie que le FMI applique aux statistiques monétaires et bancaires et aux statistiques de finances publiques.

    La version révisée du Manuel a été préparée par le Département des statistiques du FMI, en étroite collaboration avec les experts de la balance des paiements des États membres et de diverses organisations internationales et régionales (dont l’Office des statistiques de la Communauté européenne, l’Organisation de coopération et de développement économiques, l’Organisation des Nations Unies et la Banque mondiale). La démarche adoptée pour la révision du Manuel témoigne d’un réel esprit de coopération internationale, et j’aimerais remercier l’ensemble des experts qui ont pris part à ce processus de leur précieuse collaboration. Je tiens à exprimer tout spécialement ici ma reconnaissance à M. Pierre Esteva, président du Groupe de travail sur l’écart statistique dans les comptes courants globaux des balances des paiements et au Baron Jean Godeaux, président du Groupe de travail sur l’évaluation des flux de capitaux internationaux. Par leurs travaux sur la mesure des conséquences des changements sans précédent qui ont modifié la conduite des transactions internationales, ils ont contribué de manière significative à la révision de la structure et de la classification des comptes internationaux.

    Je ne saurais donc que recommander le Manuel aux statisticiens et aux utilisateurs du monde entier, et inviter vivement les États membres à s’appuyer sur les concepts proposés dans cette cinquième édition pour la collecte et la communication au FMI des informations statistiques relatives à leur balance des paiements et à leur position extérieure globale.

    Le Directeur général

    du Fonds monétaire international

    Michel Camdessus

    Préface

    La cinquième édition du Manuel de la balance des paiements (ci-après dénommé le Manuel) continue la série des normes internationales que le Fonds monétaire international (FMI) a mises au point pour guider les pays membres dans l’établissement des statistiques de balance des paiements et des données connexes sur la position extérieure globale.

    Depuis la publication, en 1977, de la quatrième édition du Manuel d’importants changements sont intervenus dans la conduite des opérations internationales. Ces changements tiennent notamment à la libéralisation des marchés financiers, aux innovations en matière de création et de montage d’instruments financiers, et aux nouvelles approches de la restructuration de la dette extérieure. Il s’est en outre produit une croissance sans précédent du volume des échanges internationaux de services. Pour tenir compte de tous ces changements, il a fallu modifier le traitement et la classification de ces opérations dans les comptes de la balance des paiements. De plus, depuis la publication de la quatrième édition, l’application des principes qui y étaient énoncés a montré que, dans un certain nombre de cas, il serait bon de compléter les directives et de simplifier les recommandations. La préparation de la cinquième édition du Manuel a aussi été motivée par les travaux entrepris en vue de réviser le système de statistiques économiques et financières que recouvre le Système de comptabilité nationale (SCN). Il était par ailleurs nécessaire d’harmoniser le plus possible les deux systèmes entre eux et avec les systèmes statistiques du FMI qui ont trait aux statistiques monétaires et bancaires et aux statistiques de finances publiques.

    La cinquième édition du Manuel fournit des directives internationales pour l’établissement de données sur un ensemble cohérent de comptes internationaux retraçant les transactions avec l’étranger (balance des paiements) d’une part, et donnant un relevé du stock d’avoirs et engagements financiers extérieurs (position extérieure globale), d’autre part. Cette édition du Manuel met en lumière les liens explicites entre l’encours des avoirs et engagements financiers extérieurs et les changements correspondants intervenus, au cours de périodes déterminées, dans ces instruments financiers extérieurs. Ces changements tiennent aux transactions et réévaluations qui ont été effectuées ainsi qu’aux autres ajustements apportés aux instruments financiers en question. La définition d’un ensemble cohérent de comptes internationaux représente une grande différence d’orientation par rapport à la quatrième édition. La cinquième édition diffère de celle-ci à d’autres égards importants. Premièrement, le compte des transactions courantes de la balance des paiements a été redéfini: il exclut les transferts de capital, qui sont inclus dans un compte élargi et rebaptisé «compte de capital et d’opérations financières». Ce changement permet une plus grande harmonisation avec le SCN et une intégration plus poussée à ce système, pour ce qui est des concepts fondamentaux et de l’identification des principaux agrégats*. Deuxièmement, le compte des transactions courantes est subdivisé en deux postes distincts: biens, services, revenus et transferts courants. Par suite de l’intérêt plus marque que présentent pour l’analyse et la conduite de la politique économique les données sur les échanges internationaux de services—en particulier dans le cadre des négociations du GATT (Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce) concernant les services—, la classification des transactions internationales portant sur des services est maintenant beaucoup plus détaillée.

    La classification du compte d’opérations financières est hiérarchisée conformément à divers critères: catégories fonctionnelles, avoirs et engagements, type d’instrument, secteurs et instruments à long terme/court terme. En outre, les classifications des composantes des revenus dans le compte des transactions courantes et le compte d’opérations financières et dans la position extérieure globale ont été étroitement harmonisées de manière à accroître leur utilité pour l’analyse.

    En dépit de la profonde révision dont le Manuel a fait l’objet, les recommandations du FMI pour l’établissement de la balance des paiements comportent un important élément de continuité. En conséquence, les statisticiens qui suivent d’assez près les normes fixées dans les éditions précédentes ne devraient pas avoir de grandes difficultés à modifier leurs méthodes de collecte et communication des données en fonction des recommandations de la cinquième édition, au contraire; en effet, il ressort du réexamen des concepts et principes fondamentaux du Manuel qu’ils restent généralement valables et que tout ajustement qui s’impose peut s’effectuer immédiatement dans un cadre théorique quasiment inchangé.

    La cinquième édition du Manuel a été élaborée par le Département des statistiques du FMI—essentiellement grâce aux travaux d’un consultant, M. Jack Bame**, et en étroite consultation avec les statisticiens nationaux de balance des paiements et les experts des organisations internationales et régionales intéressées. Les rapports des Groupes de travail du FMI sur l’écart statistique dans les comptes courants globaux des balances des paiements et sur l’évaluation des flux de capitaux internationaux ont également servi à la préparation du Manuel. En outre, un groupe consultatif composé de fonctionnaires du FMI a aidé à coordonner les besoins opérationnels et analytiques du FMI dans le domaine des statistiques de balance des paiements. Ce groupe était composé de M. Bruce Smith, Conseiller principal. Département Asie du Sud-Est et Pacifique, M. Peter Clark, Sous-Directeur, Département des études, et M. Michael Kuhn, Chef de division. Département de l’élaboration et de l’examen des politiques. Le projet a été exécuté sous la supervision de M. Mahinder S. Gill, Sous-Directeur, Division des statistiques relatives à la balance des paiements et à la dette extérieure, Département des statistiques du FMI. Le texte initial a été rédigé pour l’essentiel par M. Bame, qui a été également chargé de rédiger les versions ultérieures en tenant compte des observations communiquées par les statisticiens nationaux et les experts des organisations internationales et régionales intéressées et en y incorporant les conclusions auxquelles les experts en matière de balance des paiements ont abouti à l’issue de la réunion qu’ils ont tenue au siège du FMI en mars 1992. Certains membres de la Division des statistiques relatives à la balance des paiements et à la dette extérieure ont contribue à la préparation de cet ouvrage par les observations qu’ils ont formulées sur les premières versions ou par la rédaction de certains chapitres et appendices: M. Gill (chapitre III et appendice I), M. Bové et Mme Frantischek (appendice IV) et M. Siddique (appendice III). M. Clark, du Département des études, a apporté une aide très précieuse en préparant l’appendice V, qui traite de certains problèmes d’analyse de la balance des paiements. Pour l’édition anglaise du Manuel, Mme Nancy Basham, Assistante de publication du Département des statistiques, a corrigé le texte et coordonné la publication, et Mme Suzanna Pcrsaud, Assistante d’administration, Division des statistiques relatives à la balance des paiements et à la dette extérieure, a dactylographié les divers projets et la version finale.

    Les participants à la réunion tenue en mars 1992 par les experts en matière de balance des paiements ont fourni au FMI une aide des plus précieuses par la contribution qu’ils ont apportée et les observations qu’ils ont formulées. Leurs délibérations ont abouti à une série de conclusions qui, conjuguées à celles de consultations ultérieures par correspondance, ont servi de base au remaniement du projet et à l’établissement du texte définitif de la cinquième édition. Les services du FMI souhaitent remercier les experts des offices nationaux de statistiques de balance des paiements et les représentants d’organisations régionales et internationales qui ont participé à la réunion et ont contribué à la préparation du Manuel:

    AllemagneM. Rudolf Seiler
    Arabie SaouditeM. Mohammed Al-Hakami
    M. Mohanna Al-Mohanna
    AustralieMme Barbara Dunlop
    BrésilMme Maria Oliveira Nabao
    CanadaMme Lucie Ialiberté
    ChiliMme Teresa Cornejo Black
    ChineMme Wang Lingfen
    États-UnisM. J. Steven Landefeld
    FranceM. Jacques Cuny
    M. Marc Auboin
    HongrieMme P. Horvath
    IranMme Mehrangiz Tavassoli
    ItalieM. Antonello Biagioli
    JaponM. Shinichi Yoshikuni
    M. Takashi Korî
    KenyaM. Pius P. Kallaa
    LibyeM. Ali Ramadan Shnebesh
    MexiqueM. Jorge Carriles
    Pays-BasM. Marius van Nieuwkerk
    Royaume-UniM. John E. Kidgell
    M. Bruce Buckingham
    SuèdeM. Gunnar Blomberg
    ZaïreMme Marie Nkobafily Marthe Lebughe
    EUROSTATM. J.C. Roman
    OCDEM. Erwin Veil
    Nations UniesM. Jan van Tongeren
    Banque mondialeDatuk Ramesh Chander

    Le Directeur du Département

    des statistiques

    Fonds monétaire international

    John B. McLenaghan

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