Guide sur la transparence des recettes des ressources naturelles

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Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
November 2008
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    © 2007 International Monetary Fund

    Édition française © 2008 Fonds monétaire international

    Édition anglaise

    Production: Division des services multimédia du FMI

    Composition: Alicia Etchebarne-Bourdin

    Édition française

    Section française

    Département de la technologie et des services généraux

    Traduction: Jean-Marie Macabrey

    Production: Martine Rossignol-Winner

    Cataloging-in-Publication Data

    Guide on resource revenue transparency. French.

    Guide sur la transparence des recettes des ressources naturelles/Département des finances publiques—[Washington]: Fonds monétaire international, 2008.

    p. cm.

    French translation of: Guide on resource revenue transparency (2007).

    Includes bibliographical references.

    ISBN 978-1-58906-708-0

    1. Revenue management—Government policy. 2. Transparency in government. 3. Disclosure of information. 4. Petroleum products —Economic aspects. 5. Gas industry—Economic aspects. 6. Mines and mineral resources—Economic aspects. I. International Monetary Fund. Fiscal Affairs Dept.

    HD60.7. G85314 2008

    Prix: 15 dollars EU

    Les commandes doivent être adressées à:

    International Monetary Fund, Publication Services

    700 19th Street, N.W., Washington, DC 20431, U.S.A.

    Téléphone: (202) 623-7430 Télécopie: (202) 623-7201

    Messagerie électronique: publications@imf.org

    Internet: www.imfbookstore.org

    Abréviations et acronymes

    CEN

    Compagnie extractive nationale

    CFMT

    Cadre financier à moyen terme

    CPN

    Compagnie pétrolière nationale

    CPP

    Contrat de partage de la production

    DFID

    Ministère du développement international du Royaume-Uni

    FMI

    Fonds monétaire international

    G-8

    Groupe des Huit

    GNL

    Gaz naturel liquéfié

    IFRS

    International Financial Reporting Standards

    IPSAS

    International Public Sector Accounting Standard

    ITIE

    Initiative pour la transparence des industries extractives

    JODI

    Joint Oil Data Initiative

    NBIM

    Norges Bank Investment Management

    NPFG

    Norwegian Pension Fund—Global

    NSDD

    Norme spéciale de diffusion des données

    OCDE

    Organisation de coopération et de développement économiques

    OMI

    Obligation du marché intérieur

    OPEP

    Organisation des pays exportateurs de pétrole

    OSC

    Organisation de la société civile

    OSI

    Open Society Institute

    PDN

    Plan de développement national

    PIB

    Produit intérieur brut

    RONC

    Rapport sur l’observation des normes et codes

    RRN

    Recettes dégagées des ressources naturelles

    SEC

    Security and Exchange Commission (États-Unis)

    SGDD

    Système général de diffusion des données

    TVA

    Taxe à la valeur ajoutée

    UNFC

    Classification cadre des Nations Unies

    Le Code

    Code de bonnes pratiques en matière de transparence des finances publiques

    Le Guide

    Guide sur la transparence des recettes des ressources naturelles

    Le Manuel

    Manuel sur la transparence des finances publiques

    Préface

    Depuis sa publication sur le site internet du FMI en 2005, le Guide sur la transparence des recettes des ressources naturelles est devenu une source de référence majeure. Je suis ravie que cette mise à jour soit disponible maintenant en version imprimée aussi bien que sous forme électronique. La publication de ce Guide coïncide avec la parution des versions révisées du Code de bonnes pratiques en matière de transparence des finances (2007) et du Manuel sur la transparence des finances publiques.

    Le Guide complète le Code et le Manuel en appliquant les principes du Code révisé aux problèmes spécifiques rencontrés par les pays riches en ressources naturelles. Il propose des directives supplémentaires précises en matière de transparence, accompagnées d’explications et d’exemples des bonnes pratiques en vigueur dans des pays producteurs. Le Guide vise avant tout à aider les pays riches en ressources à résoudre les problèmes que posent la complexité technique ou la volatilité des flux de recettes tirées des ressources naturelles et, plus simplement, l’ampleur même des transactions visées. Il offre aussi un cadre d’évaluation des questions soulevées plus spécialement par les ressources naturelles dans les modules de transparence des finances publiques des Rapports sur l’observation des normes et codes (RONC).

    De façon plus générale, le Guide met à la disposition des prestataires d’assistance technique et de la société civile une série de références fiables sur les bonnes pratiques et les pratiques optimales en matière de transparence des recettes tirées des ressources naturelles. À titre d’exemple, il a déjà été utilisé très largement par les nombreux participants à l’Initiative pour la transparence des industries extractives (ITIE). Cela dit, le Guide va au-delà de l’ITIE en recommandant les bonnes pratiques à suivre dans l’utilisation des recettes dégagées par les ressources naturelles.

    La publication du Guide montre que le FMI est convaincu que la transparence est fondamentale pour établir et maintenir la crédibilité dans la gestion des recettes tirées des ressources naturelles. La version révisée du Guide contient de nombreux renvois à la version révisée du Manuel et a été enrichie de nouveaux exemples de bonnes pratiques ainsi que de référence aux évolutions pertinentes survenues dans la période récente.

    Je tiens à rendre hommage ici à tous les membres ou anciens membres du Département des finances publiques qui ont joué un rôle dans la production initiale et dans la révision du Guide, à savoir William Allan, Günther Taube, Charles McPherson, Philip Daniel, Jon Shield, Taryn Parry, Dawn Rehm, Lynn MacFarlane, Ezequiel Cabazon et Nadia Malikyar. Mes remerciements vont également aux nombreux collègues du FMI qui ont contribué à ce Guide, et en particulier à Martha Bonilla, du Département des relations extérieures, qui en a dirigé la publication et coordonné la production.

    Teresa Ter-Minassian

    Directrice

    Département des finances publiques

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