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Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
January 1983
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    Serie des Brochures du FMI

    (Sauf indication contraire, toutes les brochures ont été publiées en anglais, en français et en espagnol)

    *1. Ce qu’est le Fonds, par J. Keith Horsefield. Première édition, 1964. Deuxième édition, 1965. Deuxième édition aussi en allemand.

    *2. The International Monetary Fund: Its Form and Functions, par J. Marcus Fleming. 1964. Seulement en anglais.

    3. Le Fonds monétaire international et les transactions commerciales privées: quelques incidences juridiques des Statuts, par Joseph Gold. 1965.

    4. Le Fonds monétaire international et le droit international: une introduction, par Joseph Gold. 1965.

    *5. La structure financière du Fonds, par Rudolf Kroc. Première édition, 1965. Deuxième édition, 1967.

    *6. Le maintien de la valeur-or des actifs du Fonds, par Joseph Gold. Première édition, 1965. Deuxième édition, 1971.

    7. Le Fonds et les Etats non membres: quelques incidences juridiques des Statuts, par Joseph Gold. 1966.

    8. Les procès d’assurance cubains et les statuts du Fonds, par Joseph Gold. 1966.

    9. La balance des paiements: son rôle et ses utilisations, par Poul H0st-Madsen. 1967.

    *10. Concepts et définitions de la balance des paiements. Première édition, 1968. Deuxième édition, 1969.

    11. La fonction interprétative du Fonds, par Joseph Gold. 1968.

    12. La réforme du Fonds, par Joseph Gold. 1969.

    13. Les droits de tirage spéciaux, par Joseph Gold. Première édition, 1969. Deuxième édition avec sous-titre Caractère et utilisation, 1970.

    14. Les concepts de convertibilité selon le Fonds, par Joseph Gold. 1971.

    15. Les droits de tirage spéciaux: le rôle de la terminologie, par Joseph Gold. 1971.

    16. Réflexions sur la nature des droits de tirage spéciaux, par J.J. Polak. 1971.

    17. Opérations et transactions sur DTS: première période de base, par Walter Habermeier, 1973.

    18. Evaluation et taux d’intérêt du DTS, par J.J. Polak. 1974.

    19. Monnaies flottantes, or et DTS: quelques aspects juridiques nouveaux, par Joseph Gold. 1976. Aussi en allemand.

    20. Les majorités requises dans les procédures de vote au Fonds monétaire international: effets du deuxième amendement des Statuts, par Joseph Gold. 1977.

    21. Les mouvements de capitaux et le droit du Fonds monétaire international, par Joseph Gold. 1977.

    22. Monnaies flottantes, DTS et or: développements juridiques intervenus depuis 1976, par Joseph Gold. 1977. La dernière section aussi en allemand.

    23. Utilisation, conversion et échange de monnaies dans le cadre du deuxième amendement aux statuts du Fonds monétaire international, par Joseph Gold. 1978.

    24. La montée du protectionnisme, par la Division du commerce et des paiements internationaux. 1978.

    25. Le deuxième amendement aux statuts du Fonds, par Joseph Gold. 1978.

    26. DTS, or et monnaies: troisième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique, par Joseph Gold. 1979. La dernière section aussi en allemand.

    27. L’aide financière du Fonds monétaire international: droit et pratique, par Joseph Gold. Première édition, 1979. Seulement en anglais. Deuxième édition, 1980.

    28. Réflexions à propos d’un Fonds monétaire international utilisant exclusivement le DTS, par J.J. Polak, 1979.

    29. Comptes macroéconomiques: vue d’ensemble, par Poul H0st-Madsen. 1979.

    30. Les services d’assistance technique du Fonds monétaire international. 1979.

    31. La conditionnante, par Joseph Gold. 1979.

    32. La primauté du droit au Fonds monétaire international, par Joseph Gold. 1980.

    33. DTS, monnaies et or: quatrième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique, par Joseph Gold. 1980.

    34. Le mécanisme de financement compensatoire, par Louis M. Goreux. 1980.

    35. L’importance du caractère juridique des accords de confirmation du Fonds, par Joseph Gold. 1980.

    36. DTS, monnaies et or: cinquième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique, par Joseph Gold. 1981.

    37. Le Fonds monétaire international: évolution, structure et activités, par A. W. Hooke. Première édition, 1981. Deuxième édition, 1982. Troisième édition, 1983.

    38. La conditionnante au Fonds monétaire international: évolution des principes et des pratiques, par Manuel Guitiân. 1981.

    39. Le bon fonctionnement des finances internationales, la promotion des accords de confirmation du FMI et la rédaction des accords de prêt privés, par Joseph Gold. 1982. En anglais et français. Espagnol en préparation.

    * Epuisé. On peut se procurer des reproductions photographiques ou microfilms de toutes les éditions en anglais, y compris les numéros qui sont épuisés, en s’adressant directement à l’adresse suivante: University Microfilms International, 300 North ZeebRoad, Ann Arbor, Michigan 48106, U.S.A., ou pour les personnes en dehors du continent américain: University Microfilms International, 30/32 Mortimer Street, London, WIN 7RA, England.

    On peut obtenir des exemplaires des brochures (sauf si elles sont épuisées) en s’adressant à:

    External Relations Department, Attention: Publications

    International Monetary Fund, Washington, D.C. 20431, U.S.A.

    Téléphone: 202 477-2945

    Adresse télégraphique: Interfund

    Une description détaillée de l’origine et de l’évolution du Fonds est présentée dans The International Monetary Fund, 1945–1965: Twenty Years of International Monetary Cooperation (Washington, 1969), ouvrage en trois volumes, publié sous la direction de J. Keith Horsefield, ainsi que dans The International Monetary Fund, 1966–1971: The System Under Stress (Washington, 1976), étude en deux volumes, par Margaret Garritsen de Vries.

    Le même accord portait création de la Banque internationale pour la reconstruction et le développement (Banque mondiale). Il prévoyait, en outre, la création d’un autre organisme qui devait exercer une surveillance sur les restrictions aux échanges commerciaux, telles que le tarif douanier et le contrôle des importations. Pour diverses raisons, cet organisme, qui devait s’appeler l’Organisation internationale du commerce, n’a jamais vu le jour, mais certaines de ses fonctions sont remplies par les PARTIES CONTRACTANTES à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), créé en 1947.

    Pour une étude plus détaillée de cette question, voir Joseph Gold, Le deuxième amendement aux statuts du Fonds, Série des brochures du FMI, n° 25-F (Washington, 1978).

    Signataire de l’accord de Bretton Woods, l’U.R.S.S. n’est toutefois pas entrée au Fonds. Les autres signataires sont tous devenus membres, mais trois d’entre eux ont ultérieurement quitté le Fonds: la Pologne le 14 mars 1950, la Tchécoslovaquie le 31 décembre 1954, et Cuba le 2 avril 1964.

    La formule utilisée comme base pour le calcul des quotes-parts des premiers pays membres était la suivante:

    Quote-part = (0,02Y + 0,05R + 0,10M + 0,10V) (1 + X/Y) où Y est le revenu national de 1940;

    R les soldes or et dollars au 1er juillet 1943;

    M le montant moyen des importations entre 1934 et 1938;

    V la variation maximum des exportations entre 1934 et 1938;

    X le montant moyen des exportations pendant la période 1934–38. Voir «Les méthodes utilisées par le Fonds pour calculer la quote-part initiale d’un pays», Bulletin du FMI, vol. 7 (12 juin 1978), page 167.

    Un administrateur a également été nommé en vertu de cette règle par le Canada (1958) et par l’Italie (1968).

    Les autres Directeurs généraux ont été MM. Camille Gutt, de nationalité belge (1946–51), Ivar Rooth, de nationalité suédoise (1951–56), Per Jacobsson, de nationalité suédoise (1956–63), Pierre-Paul Schweitzer, de nationalité française (1963–73), et H. Johannes Witteveen, de nationalité néerlandaise (1973–78).

    Les Statuts comportent des dispositions relatives au rétablissement éventuel d’un système prévoyant l’utilisation généralisée des parités. Toutefois, ce système permettrait à certains pays membres d’adopter, s’ils le souhaitent, un autre régime des changes. C’est au Conseil des gouverneurs qu’il appartiendrait de décider si la stabilité sous-jacente de l’économie mondiale et l’évolution du système monétaire international créent des conditions propices au rétablissement d’un système de parités.

    Une monnaie qui flotte est une monnaie dont la valeur par rapport aux autres monnaies n’est pas maintenue stable mais est déterminée par les forces du marché. Toutefois, même lorsqu’elles laissent flotter leur monnaie, les autorités peuvent influer sur les variations de sa valeur au moyen d’interventions sur le marché des changes.

    On peut citer, par exemple: 1) le fait que, pendant une période prolongée, le pays membre procède à des ventes ou à des achats massifs de sa monnaie sur le marché des changes; 2) le recours des institutions officielles ou quasi officielles à des emprunts d’un volume démesuré, ou l’octroi excessif, par elles, de prêts à court terme, aux fins de la balance des paiements; 3) également aux fins de la balance des paiements a) l’adoption, l’intensification trop vive ou le maintien trop prolongé de restrictions ou de stimulants aux transactions ou paiements courants; b) l’adoption ou la modification substantielle de restrictions ou de stimulants aux entrées ou aux sorties de capitaux; 4) l’application, aux fins de la balance des paiements, de politiques nationales qui ont une incidence démesurée sur les mouvements de capitaux; 5) une évolution du taux de change qui se révèle sans rapport avec les conditions économiques et financières sous-jacentes.

    L’un des pays membres, Antigua-et-Barbuda, n’a pas encore indiqué officiellement s’il envisageait de se prévaloir des dispositions transitoires de l’article XIV, ou d’accepter les obligations de l’article VIII.

    La seule exception est celle que prévoient les Statuts si le Fonds constate qu’une monnaie tend à devenir généralement rare. En effet, le Fonds peut déclarer qu’une monnaie est rare si la demande dont fait l’objet cette monnaie menace sérieusement de le mettre dans l’impossibilité de fournir cette monnaie. Dans cette éventualité, les pays membres peuvent imposer, à titre temporaire, des restrictions aux opérations de change en cette monnaie. Néanmoins, ils sont préalablement tenus de consulter le Fonds. La clause dite de la monnaie rare n’a jamais été invoquée par le Fonds.

    Ainsi, il y a pratique de taux de change multiples lorsque des mesures officielles ont pour effet d’accroître de plus de 2 % l’écart entre le taux vendeur et le taux acheteur dans les opérations au comptant, ou de porter à plus de 1 % l’écart entre le taux médian au comptant des autres monnaies sur le marché national et le taux médian de ces monnaies sur leurs principaux marchés pendant plus d’une semaine.

    Par «transaction» du Fonds, on entend l’échange d’avoirs monétaires contre d’autres avoirs monétaires, tandis que, par le mot «opération», on désigne les entrées ou sorties d’avoirs monétaires au Fonds.

    La structure des comptes du Fonds ainsi que les opérations et transactions effectuées par l’intermédiaire de ses comptes feront l’objet d’une étude détaillée dans une brochure qui sera bientôt publiée.

    Pour de plus amples détails sur la tranche de réserve et les tranches de crédit, voir pages 50–52.

    Pour une étude plus détaillée de la conditionnalité au Fonds, voir Joseph Gold, La conditionnalité, Série des brochures du FMI, n° 31-F (Washington, 1979), et Manuel Guitián, La conditionnalité ou Fonds monétaire international, Série des brochures du FMI, n° 38-F (Washington, 1981).

    Décision du Conseil d’administration n° 6056-(79/38), Rapport annuel du Conseil d’administration pour l’exercice financier clos le 30 avril 1979 (Washington, 1979), pages 155–56.

    Si la situation de la balance des paiements est la même dans les deux cas, les efforts que le Fonds exigera d’un pays pour un accord portant sur la première tranche de crédit seront les mêmes que pour un accord portant sur les tranches supérieures de crédit. Par exemple, si la limite maximum qu’un programme appuyé par un accord dans les tranches supérieures de crédit fixe à l’augmentation du crédit intérieur pendant une période de douze mois est de 10 %, la même limite sera fixée dans le cadre d’un programme appuyé par un accord dans la première tranche de crédit. Toutefois, si le Fonds et le pays membre aboutissent à une évaluation différente de la limite qu’il convient d’imposer à l’expansion du crédit, le Fonds accorde au pays membre le bénéfice du doute lorsqu’il s’agit d’un accord portant sur la première tranche de crédit. Il va de soi qu’en pratique les efforts à déployer sont généralement plus vigoureux lorsque les programmes bénéficient d’accords portant sur les tranches supérieures de crédit, parce que, dans ce cas, les difficultés de balance des paiements sont, en principe, plus graves.

    Un pays membre peut avoir une position positive dans la tranche de réserve même si le montant des avoirs du Fonds en sa monnaie dépasse nettement celui de sa quote-part. Supposons, par exemple, qu’un pays membre a une quote-part équivalant à 100 millions de DTS, que le Fonds détient en sa monnaie des avoirs équivalant à 340 millions de DTS et que le pays membre a effectué, au titre du mécanisme de financement compensatoire, en vertu des politiques en matière de tranches de crédit et au titre du mécanisme élargi de crédit, des achats dont l’encours s’établit à 100 millions, 25 millions et 140 millions de DTS, respectivement. Puisque ces achats ne sont pas pris en considération dans le calcul de la tranche de réserve, celle-ci équivaudrait, en l’occurrence, à 25 millions de DTS.

    Pour une description détaillée de ce mécanisme, voir Louis M. Goreux, Le mécanisme de financement compensatoire, Série des brochures du FMI, n° 34-F (Washington, 1980).

    Les positions de réserve au Fonds sont des avoirs qui proviennent inconditionnellement de la souscription ou d’autres avoirs de réserve des pays, de l’utilisation nette par le Fonds de la monnaie des pays membres pour financer les tirages effectués par d’autres pays membres, enfin, des emprunts que le Fonds obtient des pays membres et qui, le cas échéant, sont immédiatement remboursables.

    Pour une description plus détaillée de la méthode qui permet de calculer le taux de change des monnaies nationales par rapport au DTS, voir Bulletin du FMI, vol. 10 (19 janvier 1981), page 10.

    L’Association internationale de développement (IDA), l’Autorité monétaire des Caraïbes orientales, la Banque asiatique de développement, la Banque centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest, la Banque de développement islamique, la Banque des Etats de l’Afrique centrale, la Banque internationale pour la reconstruction et le développement (Banque mondiale), la Banque nationale suisse, la Banque nordique d’investissement, la Banque des règlements internationaux, le Fonds andin de réserve, le Fonds international de développement agricole et le Fonds monétaire arabe.

    Le taux d’intérêt du DTS est calculé le vendredi, prend effet le lundi et reste en vigueur jusqu’au dimanche. Il est égal à la moyenne pondérée des taux d’intérêt servis sur certaines obligations aux Etats-Unis, en République fédérale d’Allemagne, en France, au Japon et au Royaume-Uni. Ces taux d’intérêt sont pondérés de la même manière que les unités monétaires utilisées dans le calcul de la valeur du DTS.

    On peut se procurer des exemplaires des publications du Fonds en adressant sa demande à External Relations Department, Attention: Publications, International Monetary Fund, Washington, D.C. 20431, U.S.A.

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