Back Matter

Back Matter

Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
January 1973
    Share
    • ShareShare
    Show Summary Details

    Serie Des Brochures du FMI:

    (Sauf indication contraire, toutes les brochures ont été publiées en anglais, en français et en espagnol)

    *1. Ce qu’est le Fonds, par J. Keith Horsefield. Première édition, 1964. Deuxième édition, 1965. Deuxième édition aussi en allemand.

    *2. The International Monetary Fund: Its Form and Functions, par J. Marcus Fleming. 1964. Seulement en anglais.

    3. Le Fonds monétaire international et les transactions commerciales privées: quelques incidences juridiques des Statuts, par Joseph Gold. 1965.

    4. Le Fonds monétaire international et le droit international: une introduction, par Joseph Gold. 1965.

    *5. La structure financière du Fonds, par Rudolf Kroc. Première édition, 1965. Deuxième édition, 1967.

    *6. Le maintien de la valeur-or des actifs du Fonds, par Joseph Gold. Première édition, 1965. Deuxième édition, 1971.

    7. Le Fonds et les Etats non membres: quelques incidences juridiques des Statuts, par Joseph Gold. 1966.

    8. Les procès d’assurance cubains et les statuts du Fonds, par Joseph Gold. 1966.

    9. La balance des paiements: son rôle et ses utilisations, par Poul Høst-Madsen. 1967.

    *10. Concepts et définitions de la balance des paiements. Première édition, 1968. Deuxième édition, 1969.

    11. La fonction interprétative du Fonds, par Joseph Gold. 1968.

    12. La réforme du Fonds, par Joseph Gold. 1969.

    13. Les droits de tirage spéciaux, par Joseph Gold. Première édition, 1969. Deuxième édition avec sous-titre Caractère et utilisation, 1970.

    14. Les concepts de convertibilité selon le Fonds, par Joseph Gold. 1971.

    15. Les droits de tirage spéciaux: le rôle de la terminologie, par Joseph Gold. 1971.

    16. Réflexions sur la nature des droits de tirage spéciaux, par J.J. Polak. 1971.

    17. Opérations et transactions sur DTS: première période de base, par Walter Habermeier, 1973.

    18. Evaluation et taux d’intérêt du DTS, par J.J. Polak. 1974.

    19. Monnaies flottantes, or et DTS: quelques aspects juridiques nouveaux, par Joseph Gold. 1976. Aussi en allemand.

    20. Les majorités requises dans les procédures de vote au Fonds monétaire international: effets du deuxième amendement des Statuts, par Joseph Gold. 1977.

    21. Les mouvements de capitaux et le droit du Fonds monétaire international, par Joseph Gold. 1977.

    22. Monnaies flottantes, DTS et or: développements juridiques intervenus depuis 1976, par Joseph Gold. 1977. La dernière section aussi en allemand.

    23. Utilisation, conversion et échange de monnaies dans le cadre du deuxième amendement aux statuts du Fonds monétaire international, par Joseph Gold. 1978.

    24. La montée du protectionnisme, par la Division du commerce et des paiements internationaux. 1978.

    25. Le deuxième amendement aux statuts du Fonds, par Joseph Gold. 1978.

    26. DTS, or et monnaies: troisième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique, par Joseph Gold. 1979. La dernière section aussi en allemand.

    27. L’aide financière du Fonds monétaire international: droit et pratique, par Joseph Gold. Première édition, 1979. Seulement en anglais. Deuxième édition, 1980.

    28. Réflexions à propos d’un Fonds monétaire international utilisant exclusivement le DTS, par J.J. Polak, 1979.

    29. Comptes macroéconomiques: vue d’ensemble, par Poul Høst-Madsen. 1979.

    30. Les services d’assistance technique du Fonds monétaire international. 1979.

    31. La conditionnante, par Joseph Gold. 1979.

    32. La primauté du droit au Fonds monétaire international, par Joseph Gold. 1980.

    33. DTS, monnaies et or: quatrième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique, par Joseph Gold. 1980.

    34. Le mécanisme de financement compensatoire, par Louis M. Goreux. 1980.

    35. L’importance du caractère juridique des accords de confirmation du Fonds, par Joseph Gold. 1980.

    36. DTS, monnaies et or: cinquième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique, par Joseph Gold. 1981.

    37. Le Fonds monétaire international: évolution, structure et activités. Première édition, 1981. Deuxième édition, 1982. Troisième édition, 1983. Quatrième édition, 1985.

    38. La conditionnante au Fonds monétaire international: évolution des principes et des pratiques, par Manuel Guitián. 1981.

    39. Le bon fonctionnement des finances internationales, la promotion des accords de confirmation du FMI et la rédaction des accords de prêt privés, par Joseph Gold. 1982.

    40. DTS, monnaies et or: sixième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique, par Joseph Gold. 1983.

    41. Les accords généraux d’emprunt, par Michael Ainley. 1984.

    42. Le fonds monétaire international: structure financière et activités, par Anand G. Chandavarkar. 1984.

    43. Les services d’assistance technique et de formation du Fonds monétaire international. 1985.

    *Epuisé. On peut se procurer des reproductions photographiques ou microfilms de toutes les éditions en anglais, y compris les numéros qui sont épuisés, en s’adressant directement à l’adresse suivante: University Microfilms International, 300 North Zeeb Road, Ann Arbor, Michigan 48106, U.S. A., ou pour les personnes en dehors du continent américain: University Microfilms International, 30/32 Mortimer Street London, WIN 7RA, England.

    On peut obtenir des exemplaires des brochures (sauf si elles sont épuisées) en s’adressant à:

    External Relations Department, Attention: Publications International Monetary Fund, Washington, D.C. 20431, U.S.A.

    Téléphone: 202 623-7430

    Adresse télégraphique: Interfund

    Les membres du Fonds utilisent les ressources du Compte Général du Fonds (ils “tirent” sur le Compte Général) en “achetant” les monnaies des autres membres, contre paiement en leur propre monnaie. L’opération se dénoue lorsqu’ils “rachètent” leur propre monnaie au Fonds.

    Article XXV, section 3 a).

    Elles sont examinées plus en détail ci-après, à la section consacrée à la reconstitution des avoirs en DTS.

    L’allocation cumulative nette constitue le montant total de DTS alloué à un participant, déduction faite de sa part des DTS annulés. Comme aucun DTS n’avait été annulé à la fin de 1972, les termes “allocation” et “allocation cumulative nette” ont la même signification dans la présente brochure et ils sont utilisés indifféremment.

    Article XXVI, section 3. Une majorité des trois quarts du nombre total des voix est nécessaire pour porter ce taux à plus de 2 pour 100 ou le ramener à moins de 1 pour 100; voir article V, section 9.

    On notera que dans ce système, les commissions prélevées sur les allocations fournissent normalement le montant de DTS nécessaire pour rémunérer les avoirs. Le mécanisme de paiement n’est pas affecté, que le participant décide ou non d’utiliser ou d’acquérir des DTS. Cette utilisation ou acquisition entraîne simplement pour lui une perte ou un gain de 1½ pour 100 par an.

    Article XXI, section 2.

    Voir plus loin sous le titre Monnaies et conversions.

    La Chine n’a effectué aucune transaction sur DTS pendant la première période de base.

    Le montant total des allocations effectives est ainsi légèrement inférieur au montant prévu, car la Chine a décidé d’exercer l’option de refus pendant la première période de base. Comme ce pays participait au Compte de Tirage Spécial, sa quote-part avait été comprise dans le total des quotes-parts des participants servant à calculer le taux d’allocation (c’est-à-dire le pourcentage de la quote-part de chaque participant représenté par son allocation).

    Article XXIV, section 1 a).

    Article XXIV, section 1 b).

    Voir Rapport au Conseil des Gouverneurs du Fonds Monétaire International contenant la proposition du Directeur général relative à l’allocation de droits de tirage spéciaux pour la première période de base (Washington, 1969).

    Il est évidemment difficile d’indiquer des chiffres généraux sur l’augmentation des réserves résultant des allocations de DTS, puisque les réserves des divers pays ont notablement changé au cours de la période de trois ans. Les chiffres cités ici représentent simplement la somme des pourcentages annuels d’augmentation qui figure au tableau 2. Si les autres réserves étaient restées sensiblement constantes, le pourcentage d’augmentation des réserves du fait des allocations aurait naturellement été beaucoup plus élevé.

    L’emploi de monnaies pour effectuer un rachat au Compte Général implique normalement leur achat aux pays émetteurs en échange de dollars E.U. Quand le Fonds reçoit une monnaie déterminée, il en résulte la diminution de la supertranche-or du pays émetteur. Ainsi, ce pays devrait normalement remettre un avoir de réserve primaire (sa position au Fonds) contre des dollars E.U. L’emploi de DTS dans les rachats empêche ce mécanisme de jouer et laisse inchangée la position des membres dans la supertranche-or.

    Article XXV, section 5 a) i).

    Article XXV, section 5 a) i).

    Annexe F des Statuts.

    Les Etats-Unis ont également utilisé 0,5 million de DTS pour obtenir des dollars E.U. du Rwanda.

    Voir p. 16 ci-dessus.

    Voir le renvoi 15 (p. 16) ci-dessus.

    Conformément à l’article XXV, section 3 c).

    Article XXV, section 2 b) ii).

    Article XXV, section 7 e).

    Voir la Décision N° 3457-(71/121)G/S du 3 décembre 1971, dans Recueil de décisions du Fonds Monétaire International et Annexe, sixième édition (Washington, 30 septembre 1972), p. 135. (Désigné ci-après sous le nom de Recueil de décisions.)

    Article XXV, section 2 b) ii).

    Voir p. 24 ci-dessus.

    Article XXV, section 8 a).

    Règle 0–3 des Règles et Règlements du Fonds. Voici un exemple du mode de calcul: en supposant que 1 DTS = 1 dollar E.U., ce qui était le cas en 1970 et 1971, un montant de 1 million de DTS serait échangé contre 1 million de dollars E.U. Si le taux représentatif du deutsche mark sur le marché est de 2,95 DM pour 1 dollar E.U., 1 million de DTS est alors échangé contre 2.950.000 DM.

    Cette expression est définie à l’article XXXII b)1) et 2).

    Voir la Décision N° 2918-(69/128)S du 31 décembre 1969, et les Décisions N° 2955-(70/8) S, 2956-(70/8)S, 2957-(70/8)S et 2958-(70/8) S du 2 février 1970, dans Recueil de décisions, p. 141—42.

    Voir dans Recueil de décisions, p. 143–46, les décisions concernant les monnaies convertibles en fait et les taux de change représentatifs fixés pour ces monnaies (décisions prises le 2 février 1970, le 5 mars 1970 et le 19 mai 1971).

    Sur les entrées totales, 11,9 millions de DTS ont été encaissés au titre des intérêts sur les avoirs en DTS du Compte Général et 2,8 millions au titre des prélèvements destinés à couvrir les frais de gestion par le Fonds du Compte de Tirage Spécial. Ces prélèvements sont opérés une fois par an sur l’ensemble des participants, proportionnellement à leur allocation cumulative nette: pour un participant donné, les montants prélevés correspondent à une petite fraction de 1 pour 100 du montant de son allocation.

    Les seules exceptions étaient les rachats effectués conformément à l’article V, section 7 b), pour lesquels le mode de paiement est déterminé conformément à l’annexe B des Statuts du Fonds et aux autres règles et décisions du Fonds. Voir les paragraphes 2, 3 et 4 de la Décision N° 2901-(69/122) G /S du 18 décembre 1969, dans Recueil de décisions, p. 137–38.

    Les commissions, sur les tirages et les commissions sur les soldes excédentairespar rapport à la quote-part sont normalement payables en or, tandis que les commissions d’assurement de tirage (charges on stand-by arrangements) sont payables soit en or, soit en dollars E.U. Mais quand les réserves monetaires d’un membre sont inférieures à la moilié de sa quote-part, il peut régter ces diverses commissions dans sa propre monnaie, selon la proportion indiquée à l’article V, section 8 f).

    Voir p. 16 ci-dessus.

    Les trois cas indiqués se sont présentés en septembre 1970, avril 1971 et juillet 1971. Chacune de ces ventes a été réalisée conformément à la politique générale du Fonds sur les ventes d’or, en particulier sur les ventes semestrielles associées aux livraisons d’or par l’Afrique du Sud.

    Voir ci-après la section consacrée à la reconstitution des avoirs en DTS.

    Annexe G, paragraphe 1, des Statuts.

    Conformément à l’article XXV, section 5 a) ii), les participants peuvent, en cas de besoin, être tenus d’obtenir des DTS en vue de la reconstitution et le Fonds peut à cet effet les inclure dans les plans trimestriels de désignation.

    On a, par exemple, envisagé l’assujettissement des transactions par accord mutuel à certaines règles. Voir Création d’une facilité basée sur des droits de tirage spéciaux au Fonds Monétaire International et modifications des règles et pratiques du Fonds: Rapport des Administrateurs au Conseil des Gouverneurs proposant des amendements aux Statuts (Washington, avril 1968), par. 14.

    Voir p. 22 ci-dessus.

      You are not logged in and do not have access to this content. Please login or, to subscribe to IMF eLibrary, please click here

      Other Resources Citing This Publication