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Author(s):
International Monetary Fund
Published Date:
April 1987
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    Index

    Décision n°Page
    AAccès élargi, politique d’
    Limites d’accès pour 19888744-(87/166)52-53
    Prolongation de la période8744-(87/166)52-53
    Accords de confirmation:
    Conditionnalité, orientations en matière de, réexamen8583-(87/72)52
    Pratiques de taux de change multiples applicables uniquement aux opérations en capital8648-(87/104)53
    Accords élargis:
    Conditionnalité, orientations en matière de8583-(87/72)52
    Pratiques de taux de change multiples applicables uniquement aux opérations en capital8648-(87/104)53
    Réexamen8583-(87/72)52
    Agence monétaire de l’Arabie Saoudite, accord d’emprunt avec le Fonds, modification8643-(87/102)75
    Ajustements visant à maintenir la valeur, impayésRésumé du Président par intérim, EBM/88/1954
    Arriérés envers le Fonds, voir Impayés au titre d’obligations financières envers le Fonds
    CCommissions:
    Commissions spéciales sur les impayés au titre d’obligations financières envers le Fonds, modification8641-(87/101) G/S/TR55
    Réduction rétroactive du taux:
    pour l’exercice 19878618-(87/90)55-56
    pour l’exercice 19888781-(88/12)56
    Taux au 1er mai 19878621-(87/90)55
    au 1er février 19888780-(88/12)56-58
    Compte de fiducie de la facilité d’ajustement structurel renforcée:
    Instrument portant création8759-(87/176) ESAF7-23
    Prêts, considérés par le Fonds comme faisant partie des réserves officielles des Etats membresRésumé du Président, EBM/87/17630
    Taux d’intérêt sur les prêts du Compte de fiducie8846-(88/61) ESAF31
    Transfert de ressources du Compte de versements spécial et retransfert au Compte de versements spécial8760-(87/176)65-66
    Compte de versements spécial:
    Transfert de ressources au Compte de fiducie de la facilité d’ajustement structurel renforcée et retransfert au Compte de versements spécial8760-(87/176)65-66
    Compte spécial conditionnel
    Montants supplémentaires à verser à ce compte au cours de l’exercice 1988 et affectation des montants placés pendant les exercices 1987 et 19888780-(88/12)56-58
    Montants versés pour l’exercice 19878619-(87/90)56
    pour l’exercice 19898861-(88/67)58-62
    Comptes:
    Compte de versements spécial, transfert de ressources au Compte de fiducie de la facilité d’ajustement structurel renforcée et retransfert au Compte de versements spécial8760-(87/176)65-66
    Compte spécial conditionnel8619-(87/90)56
    Consultations avec les Etats membres:
    Consultations au titre de l’article IV, procédure de consultations à double cycle et procédures de consultations intermédiaires simplifiéesRésumé du Président, EBM/87/1004-6
    DDroits de tirage spéciaux:
    Utilisation pour le paiement des intérêts et le remboursement du principal8640-(87/101) S/TR78
    Utilisation pour le règlement d’obligations financières envers le Fonds fiduciaire8642-(87/101) S/TR77
    EEmprunts du Fonds:
    Accord d’emprunt avec la Banque de Norvège8833-(88/56) ESAF46-51
    Accord d’emprunt avec la Banque export-import du Japon8832-(88/56) ESAF37-46
    Accord d’emprunt avec la Caisse centrale de coopération économique (France)8831-(88/56) ESAF31-37
    Accord d’emprunt avec l’Agence monétaire de l’Arabie Saoudite (SAMA), modification8643-(87/102)75
    Accords généraux d’emprunt, sixième reconduction8733-(87/159)75
    FFacilité d’ajustement structurel:
    Examen du fonctionnementRésumé du Président, EBM/87/9367-72
    Montants de l’aide, modification8651-(87/105) SAF65
    Règles régissant l’administration, modifications8652-(87/105) SAF63
    En liaison avec les prêts provenant du Compte de fiducie de la FASR8758-(87/176) SAF63-64
    Facilité d’ajustement structurel renforcée:
    Accords d’emprunt avec:
    Banque de Norvège8833-(88/56) ESAF46-51
    Banque export-import du Japon8832-(88/56) ESAF37-46
    Caisse centrale de coopération économique (France)8831-(88/56) ESAF31-37
    Arriérés envers le Fonds, conséquencesConclusion du Président, EBM/88/1254
    Création8757-(87/176) SAF/ESAF73-74
    Dispositions juridiquesConclusions du Président, EBM/87/17630
    Limites d’accès8845-(88/61) ESAF30-31
    Modalités opérationnellesRésumé du Président, EBM/87/17124-29
    Financement compensatoire des fluctuations du coût des importations de céréales, réexamen8586-(87/73)53
    Fonds fiduciaire:
    Moyens de paiement des intérêts et de remboursement du principal par les Etats membres8640-(87/101) S/TR78
    IImpayés au titre d’obligations financières envers le Fonds, conséquences: ne pas avoir accès à la FASRConclusion du Président par intérim, EBM/88/1254
    Commissions spéciales, voir Commissions
    MMécanisme de financement supplémentaire:
    Compte de bonification
    Paiements de bonification additionnels pour la période allant du 1er juillet 1985 au 30 juin 1986 inclus et paiements de bonification pour la période allant du 1er juillet 1986 au 30 juin 1987 inclus8674-(87/117)78-79
    NNeuvième révision générale, augmentations des quotes-parts, voir Quotes-parts, augmentations des
    PPratiques de taux de change multiples applicables uniquement aux opérations en capital8648-(87/104)53
    Procédure de consultations à double cycle, voir Consultations avec les Etats membres: consultations au titre de l’article IV
    QQuotes-parts, augmentations des — Neuvième révision générale: Rapport du Conseil d’administration
    Résolution du Conseil des gouverneursRés. 43-184
    RRéduction rétroactive du taux de commission:
    pour l’exercice 19878618-(87/90)55-56
    pour l’exercice 19888781-(88/12)56
    Règle 1-6 4)8618-(87/90)55-56
    8621-(87/90)55
    8780-(88/12)56-58
    8861-(88/67)58-62
    Règle P-98642-(87/101) S/TR77
    Rémunération, taux de:
    Ajustement pour la période allant du 1er février au 30 avril 1988 inclus8780-(88/12)56-58
    Répartition des charges:
    Application pour l’exercice 19898861-(88/67)58-62
    Compte spécial conditionnel, montants placés
    pendant l’exercice 19878619-(87/90)56
    pendant l’exercice 19888780-(88/12)56-58
    pendant l’exercice 19898861-(88/67)58-62
    Objectif de revenu net:
    pour l’exercice 19888781-(88/12)56
    pour l’exercice 19898861-(88/67)58-62
    Principes de «répartition des charges»8861-(88/67)58-62
    Réduction rétroactive du taux de commission8618-(87/90)55-56
    8781-(88/12)56
    Réglementation générale, section 20, vérifications8759-(87/176) ESAF7-23
    Taux de commission:
    pour l’exercice 19898861-(88/67)58-62
    réduction rétroactive pour l’exercice 19878618-(87/90)55-56
    réduction rétroactive pour l’exercice 19888781-(88/12)56
    SStatuts:
    Article III, section 2 a), ajustement des quotes-partsRés. 43-184
    Article IV, consultations8858-(88/64)3
    Résumé du Président, EBM/87/1004-6
    Article VIII, consultations8858-(88/64)3
    Article XIV, consultations8858-(88/64)3
    Article XVII, section 3, autres détenteurs8642-(87/101) S/TR77
    8759-(87/176) ESAF7-23
    8831-(88/56) ESAF31-37
    8832-(88/56) ESAF37-46
    8833-(88/56) ESAF46-51
    Surveillance des politiques de change: réexamen8857-(88/64)4
    Examen de l’application générale8858-(88/64)3
    Modification du document de 19778856-(88/64)3-4
    TTaux de commission, voir Commissions
    UUtilisation des ressources du Fonds:
    Conditionnalité, orientations en matière de: Réexamen8583-(87/72)52
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